arbres fruitiers

• Arrêté royal relatif à l'organisation d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté ministériel relatif à la date de référence d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique à l'année 2002.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/764 délivré à M. Van Merhaeghe, John L'Office wallon des déchets,

...�chères ou fruitières, à l'exception des arbres fruitiers pour autant que l'utilisation intervienn...

• BOB-NL, 12 mai 2011
• Andere besluiten

• 12 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique. - Erratum

• BOB-FR, 30 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 21 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel relatif à la date de référence d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique à l'année 2002

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions pour des systèmes agroforestiers en application du Programme flamand de développement rural pour la période de programmation 2007-2013

...'utilisation du sol par lequel la culture d'arbres est combinée avec l'agriculture, sur le même sol...1° arbres fruitiers de basse tige et demi-tige;. 2° résineux;. 3° l...

• BOB-FR, 9 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/808 délivré à M. Vandenbulcke, Marc L'Office wallon des déchets,

...�chères ou fruitières, à l'exception des arbres fruitiers pour autant que l'utilisation intervienn...

• BOB-FR, 20 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/766 délivré à M. De Theux, Xavier L'Office wallon des déchets, Vu

...�chères ou fruitières, à l'exception des arbres fruitiers pour autant que l'utilisation intervienn...

• BOB-FR, 6 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/777 délivré à M. Hazard Bernard L'Office wallon des déchets, Vu

...�chères ou fruitières, à l'exception des arbres fruitiers pour autant que l'utilisation intervienn...

• BOB-FR, 15 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE