arbre en arbre

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1 terme du glossaire pour arbre en arbre

512 documents pour arbre en arbre

- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte
...10° « arbre à haute tige » : arbre dont le tronc mesure au m...
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 23. JUNI 2011 - Ministerialerlass Nr. 13 zur Gewährung der Zulassung als 'PEB'-Verantwortliche(r)
... 32550KontichBelgienPEB-00687ATELIER DE L'ARBRE D'OR SAATELIER DE L'ARBRE D'OR SAAG Ges...
- BOB-DU, 25 août 2011
- Andere Dekrete
- 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran
...� blocs obturateurs de puits » (BOP) et « arbres de Noël ou arbres de production », ainsi que leu...
- BOB-FR, 28 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Décision judiciaire de Raad van State, 30 octobre 2006
De gevraagde naamsverandering is geen recht maar een gunstmaatregel.

.... In zake :. 1. Pierre DE L'ARBRE,. 2. Jean-François DE L'ARBRE,. 3. Christophe DE ...
- 23 JUNI 2011. - Ministerieel besluit nr. 13 tot toekenning van de erkenning als verantwoordelijke PEB
... 32550KontichBelgiëPEB-00687ATELIER DE L'ARBRE D'OR SAATELIER DE L'ARBRE D'OR SASA Wet...
- BOB-NL, 25 août 2011
- Andere besluiten
- 23 JUIN 2011. - Arrêté ministériel n° 13 accordant l'agrément en qualité de responsable PEB
... 32550KontichBelgiquePEB-00687ATELIER DE L ARBRE D OR SAATELIER DE L'ARBRE D'OR SASA Rep...
- BOB-FR, 25 août 2011
- Autres arrêtés
- Décret relatif au Code forestier.
... plantations d'alignement et aux rideaux d'arbres ou d'arbrisseaux, d'une largeur maximale de dix m�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Agréments en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'I.B.G.E. du 28 septembre 2009, Mme VAN ELEWYCK, Christine, domiciliée rue de l'Arbre de Justice 7,
- BOB-FR, 24 novembre 2009
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Erkenningen als EPB-adviseur, natuurlijke persoon Bij beslissing van 28 september 2009 van de leidende ambtenaar van het B.I.M. werd Mevr. VAN ELEWYCK, Christine, gedomicilieerd rue de l'Arbre de Just
- BOB-NL, 24 novembre 2009
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
- Arret nº C.10.0158.F de Cour de cassation, Belgique, 9 septembre 2011
... : ‘il n'est permis de planter des arbres de haute tige qu'à la distance consacrée par les...

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