arbre de noel

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

...� blocs obturateurs de puits » (BOP) et « arbres de Noël ou arbres de production », ainsi que leu...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Le permis d'urbanisme

Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - a. Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme par l'art.84, §1er - 1) Construire ou placer une installation fixe (v. l'art.84, §1er, 1°, du CWATUP) -2) Placer une enseigne ou un dispositif de publicité (v. art.84,§1er, 2°, du CWATUP) - 3) Démolir une construction - 4) Reconstruire (v.l'art.84, §1er, 4°, du CWATUP) - 5) Transformer une construction existante (v. l'art.84, §1er, 5°, du CWATUP) - 6) Créer un nouveau logement (v. l'art.84, §1er, 5°bis, du CWATUP) - 7) Modifier la destination de tout ou partie d'un bien (v. l'art.84, §1er, 6°, du CWATUP ) - 8) Modifier sensiblement le relief du sol (v. l'art.84, §1er, 7°, du CWATUP) - 9) Boiser (v. l'art.84, §1er, 8°, du CWATUP) - 10) Déboiser (v. l'art.84, §1er, 8°, du CWATUP) - 11...

... remettre à son sens courant de culture d'arbres forestiers. L'idée du législateur a sans doute �.... . La culture de sapins de Noël est également exclue du champ d'application du pe...

• Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué
• Les permis et autorisations administratives

• Personnel. - Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 5 août 2006. M. Achtergaele Jacques, Seraing

...M. Devriese Noël, Izegem. M. Dhaene René, Courtrai. M. Di Croce Ga...M. De Kuster Hugo, Lommel. M. De L'Arbre Eduard, Olen. M. De Laere Dirk, Bruges. M. De Laet...

• BOB-FR, 27 janvier 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 30 octobre 1997

La motivation formelle reproduite dans l'arrêté du ministre accueillant le recours formé par le fonctionnaire délégué contre l'arrêté accordant un permis de bâtir visant à agrandir un bâtiment déjà existant est la seule à laquelle le Conseil d'Etat peut avoir égard, de sorte qu'est dépourvue de pertinence la considération selon laquelle l'autorité aurait pu prendre le même décision en se fondant exclusivement sur sa conception du bon aménagement des lieux. Le demandeur de permis a donc intérêt à invoquer l'illégalité du plan de secteur dont les prescriptions constituent le fondement de l'arrêté précité.

...A.59.692/XIII-70. En cause :. NOEL Michel, ayant élu domicile chez Mes Benoît CAMBI... déjà exis- tant sur un terrain sis à Arbre, rue de la Forge, 12A, cadastré section B, no 526...

• Personeel. - Benoemingen Kroonorde Gouden Palmen Koninklijk besluit van 5 augustus 2006. De heer Achtergaele Jacques, Seraing

...De heer Devriese Noël, Izegem. De heer Dhaene René, Kortrijk. De heer D...De heer De L'Arbre Eduard, Olen. De heer De Laere Dirk, Brugge. De he...

• BOB-NL, 27 janvier 2010
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 26 avril 2009. Madame Adams Godelieve, Hoeilaart Monsieur Adriaensen Jozef, Rijkevorsel

...Monsieur Noelanders Rigo, Saint-Trond. Monsieur Noorts Pierre, Anvers....Monsieur De L'Arbre Frans, Olen. Monsieur De Lamper Rudy, Kalmthout. M...

• BOB-FR, 3 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

... ornementales (code culture 9520), sapins de Noël (code culture 962), pépinières de plants foresti... Sous-méthode 1.b : arbres, arbustes, buissons et bosquets isolés, arbres fr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Kroonorde. - Benoemingen Gouden Palmen Koninklijk besluit van 26 april 2009. Mevrouw Adams Godelieve, Hoeilaart De heer Adriaensen Jozef, Rijkevorsel

...De heer Noelanders Rigo, Sint-Truiden. De heer Noorts Pierre, Antwerp...De heer De L'Arbre Frans, Olen. De heer De Lamper Rudy, Kalmthout. De...

• BOB-NL, 3 février 2011
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• Arrest nº 58/1996 de Grondwettelijk Hof, 24 octobre 1996

..., 5620 Hanzinelle, Rita Brichet, chemin de l'Arbre 6, 6591 Macon, Christine Chartier, rue A. Collard ...Noël 30, 5660 Presgaux, Véronique Donnay, rue Commanda...

• 17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en ce qui concerne les amendes transactionnelles

... la sylviculture et la culture de sapins de Noël : 10 euros par m2 de surface boisée ou déboiséee;. 15o abattage d'arbres isolés à haute tige dans les zones d'espaces ver...

• BOB-FR, 23 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE