arachide culture

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25 documents pour arachide culture

- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
... a) arachide Arachis hypogaea;. b) mout... aux semences destinées à servir aux cultures ornementales, à condition que cette destination s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres
...a) Arachis hypogaea L., arachide;. b) Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson, mo... des demandes de contrôle pour les cultures destinées à la production des semences;. 2° le ...
- BOB-FR, 14 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
... a) Arachis hypogaea L., arachide;. b) Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson, ... des demandes de contrôle pour les cultures destinées à la production des semences;. 2° l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
... qui a trait aux conditions d'essai et de culture, telles qu'elles sont fixées dans les principes d...Arachide, principes directeurs TG/93/3 du 13-11-1985. Navet...
- BOB-FR, 27 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
... à présenter au contrôle des cultures destinées à la production de semences. 1.4.2.2... Arachide. Brassica juncea (L.) Czernj. et Cosson * ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres
... de la première reproduction (arachide. chanvre monoïque, lin textile, lin oléagineux, ... aux semences destinées à servir aux cultures ornementales, à condition que cette destination s...
- BOB-FR, 26 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes (TRADUCTION).
... qui a trait aux conditions d'essai et de culture, telles qu'elles sont fixées dans les principes d... 28) arachide, principes directeurs TG/93/3 du 13 novembre 1985....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2003 et mise à jour au 20-07-2006)
... a) arachide Arachis hypogaea;. b) moutarde bru... aux semences destinées à servir aux cultures ornementales, à condition que cette destination s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres. - (NOTE : abrogé pour la Communauté flamande par
... Arachide Arachis hypogaea L. Moutarde b... ii) la culture de semences à inspecter est réalisée à partir ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres
...a) Arachis hypogaea L., Arachide,. b) Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson, Mo...2° la culture de semences à inspecter est réalisée à partir ...
- BOB-FR, 21 avril 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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