arabie saoudite carte

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31 documents pour arabie saoudite carte

- 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Lieu de naissance : a) Djeddah, Arabie saoudite, b) Yémen. Nationalité : retrait de la ..., n° d'identification nationale : H-135467 (carte d'identité nationale marocaine). Renseignements c...
- BOB-FR, 2 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arret nº 47.199 de Cour du Travail, Bruxelles, 19 juin 2007
...En cause de:. LE ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, représenté par son Ambassadeur à Brux...une carte d'identité spéciale mentionnant la qualité de �...
- 12 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... de Bosnie-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-Herzégovine), c) 04DFA8802 ...Lieu de naissance : a) Arabie saoudite, b) Yémen (Othman Ahmed Othman Al Omaira...
- BOB-FR, 25 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

- Arrêt nº 60478 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 avril 2011
...qui habitait en Arabie Saoudite rentre en Guinée. En mars 2009, apprenan..., l'acte de naissance de son fils, une « carte d'activité » et une « carte de suivi de la peti...
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Alageel]. Né le 29.4.1949, à Unaizah, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n°... de Bosnie-et-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-et-Herzégovine), c) 04DFA88...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- ARRET nº 54162 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 7 janvier 2011
... introduit une demande de crédit en Arabie Saoudite et a ainsi obtenu une promesse de finance... dasile, à savoir une copie dune carte nationale didentité, il sagit dune carte qu...
- Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.
... - PO box 7600, Jeddah 21472, Arabie saoudite,. - PO box 10845, Riyadh 11442, Arabie ... 2005; numéro d'identification nationale : carte d'identité allemande numéro 1312072688, expire l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... Allemagne, Amérique (Etats-Unis), Angola, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêt nº 71317 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011
...Celui-ci vous a procuré une carte d'identité et vous indique un ami chez qui vous r... mois et que votre tante a dû fuir en Arabie Saoudite. B. Motivation . Après l'analyse de v...
- 1er JUILLET 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Hayatabad, Peshawar, Pakistan. Bureaux en Arabie saoudite, au Koweït et aux Emirats arabes unis. ..., Egypte; ressortissant égyptien ou kenyan; carte d'identité kényanne n° 12773667 n de série 201...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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