approvisionnement montreal

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).

... OTAN d'Entretien et d'Approvisionnement (Agence OTAN d'Entretien et d'Approvisionnement et... 2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Wet houdende de Algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2007.

... tot uitvoering van het Protocol van Montreal, aan het Raamverdrag van de Verenigde Naties inzak... (Fédération des Centres d'Approvisionnement en Médicaments Essentiels) die als maatschappelij...

• Wetgeving
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).

... pour l'exécution du Protocole de Montréal, à la Convention relative à la diversité biolog... OTAN d'Entretien et d'Approvisionnement (Agence OTAN d'Entretien et d'Approvisionnement et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 FEVRIER 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud relatif au transport aérien, et l'Annexe, signés à Bruxelles le 2 mai 2000 (1) (2)

... Civil Aviation, opened for signature at Montreal on 23 September 1971 and any other multilateral ag... ainsi que la fourniture d'approvisionnement, tout en n'étant pas limité à cela;. (j) "pièc...

• BOB-FR, 14 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Accord sur le transport aérien entre le Gouvernement de la Belgique et le Gouvernement du Canada, et Annexe, signé à Bruxelles le 13 mai 1986.

... de l'aviation civile, signée à Montréal le 23 septembre 1971. 3. Les Parties contractant..., ainsi que les fournitures et approvisionnement généralement conservés à bord des aéronefs de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-05-1999 et mis à jour au 13-01-2001)

... organismes du Système OTAN d'Approvisionnement et de Réparation (Agence OTAN d'Approvisionnement... 2) Stations Météo Montréal : participation de la Belgique dans les frais des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única