approvisionnement des deux rives

• 13 MAI 2003. - Loi portant assentiment au Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, fait à Londres le 17 juin 1999 (1) (2)

... qui marquent les frontières entre deux Etats ou plus, les traversent ou sont situées sur... limites de la laisse de basse mer sur les rives;. 6. L'expression « effets transfrontières des m...a. Tout système d'approvisionnement en eau potable desservant un certain nombre de foy...

• BOB-FR, 20 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2003 et mise à jour au 20-06-2006)

... surface, d'eaux souterraines, de sols et de rives, y compris toutes les communautés biologiques y p... le cycle de vie de l'espèce, et lors duquel deux ou plus de deux habitats séparés au niveau spati... a) un approvisionnement durable en eau, y compris l'exploitation, le capta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... par examen mammographique tous les deux ans chez les femmes de 50 à 69 ans; l'examen est ... - la stabilité de l'approvisionnement en vaccins;. - la surveillance épidémiologique...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 125/2005 de Cour Constitutionnelle, 13 juillet 2005

Loi du 19 décembre 2003 relative aux infractions terroristes

...La deuxième branche du premier moyen porte plus particulièrem... ou l'interruption de l'approvisionnement en eau, en électricité ou en toute autre ressour...

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

... par examen mammographique tous les deux ans chez les femmes de 50 à 69 ans; l'examen est ...- la stabilité de l'approvisionnement en vaccins;. - la surveillance épidémiologique d...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions pour l'amélioration de l'efficience énergétique et la promotion d'une utilisation plus rationnelle de l'énergie du secteur privé (AMURE).

... chaque produit, service ou entité, deuxièmement, l'établissement de ratios de consommation par pr... - le mode d'approvisionnement (compteur ou stockage);. - l'unité physique de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... Ces conventions seront conclues dans les deux ans suivant l'entrée en vigueur du présent accor... qui concerne les conditions d'approvisionnement et de commercialisation des marchandises entre les... tubes, tuyaux et profiles creux (soudes, rives, agrafes. on a bords simplement rapp...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

...'une durée maximale de dix ans, divisée en deux phases successives. Cette division vise à permett... qui concerne les conditions d'approvisionnement et de commercialisation des marchandises entre les... plusieurs rives ou faces, meme rabotes, ponces ou. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments.

..., par service ou par usage, deuxièmement, d'établir des ratios de consommation et troisiè... - le mode d'approvisionnement (compteur ou stockage);. - l'unité physique de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...

...Le deuxième point abordé porte sur l'interprétation du droit... de son profil en coupe transversale (lit et rives) et les caractéristiques chimiques de son eau. Le... qu'il serve d'abri et de lieu d'approvisionnement pour les animaux;. - on remplace les arbres frui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única