apprentissage de la langue francaise

• 12 JANVIER 2012. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération du 30 septembre 2011 entre la Région wallonne et la Communauté germanophone relatif à la mobilité des apprenants dans le cadre de la formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes enterprises (1)

... : personne inscrite en formation en apprentissage dans le cadre de la formation en alternance et des... » : la Région wallonne pour la partie de langue française;. 13° « Tuteur » : la personne dési...

• BOB-FR, 25 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant par fonction dans l'enseignement de plein exercice le nombre de jours qu'il faut avoir presté pour devenir temporaire prioritaire au cours de l'année scolaire 2011-2012

...(e) des cours en immersion dans :L'apprentissage de la langue néerlandaise600L'apprentissage de la...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 27942 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 mai 2009

... illustrée par l’apprentissage de Ia langue Française, le suivi de cours de néerlandais, le ...

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret relatif au soutien à la création d'emploi en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d'indépendant à titre principal (1)

... de la Région wallonne, pour la partie de langue française. . § 2. Pour l'application du présent... européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie et, le cas échéant, du ca...

• BOB-FR, 16 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise approuvant la liste des projets d'actions à discriminations positives pour l'année 2002 pour l'enseignement de promotion sociale.

... langue etrangere " 13 704. 02/CF/9 IEPSCF JE... Superieur 5043003 Poursuite de l'apprentissage. Plus Olutre des bas... d'Enseignement de francaise 18 722. Promotion S...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française char

... ou en vue de pratiquer l'apprentissage d'une langue moderne par immersion;. D. approfondi...

• BOB-FR, 2 octobre 2008
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 JANVIER 2009. - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement (1)

... immersion linguistique et en immersion en langue des signes. Art. 18. A l'arrêté royal du 14 avri... ou malentendants bénéficient d'un apprentissage en immersion en langue des signes et en français ...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• ARRET nº 28625 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 12 juin 2009

... que cela mettrait en péril son apprentissage en langue française, tout comme son contrat de fo...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 octobre 2002

Lorsqu'il prend une décision d'irrecevabilité fondée sur l'article 52, §1er, 7º et 2, 2º, de la loi du 15 décembre 1980, le Commissaire général ne peut porter une appréciation négative quant à la gravité des faits invoqués par le candidat réfugié au regard de la Convention de Genève que si ce manque de gravité apparaît de manière manifeste.

...La poursuite de l'apprentissage de la langue française par son fils lui aurait é...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant la liste complémentaire des projets d'actions à discriminations positives pour l'année 2002, conformément à l'article 58 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de...

... sociale de l'apprentissage et au. Herstal p... langue francaise. 02/CP/46 Ecole 5257003 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única