appel d offres en anglais

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...'article 136, paragraphe 4, de la version anglaise, le terme « should » est remplacé par le terme ... du programme et des procédures d'appel d'affres qui se concilient avec les pratiques admi...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... Explicative »), qui existe uniquement en anglais et dont la cour propose la traduction libre suivan...

• Arret nº 21037 de Cour du Travail, Mons, 18 novembre 2009

...Appelant, comparaissant par Maître Grévy, avocat à Charl... suivait des cours d'informatique et d'anglais et qu'elle se déplaçait en transports en commun....

• Glossaire

..., plus équilibrée, plus "fair" (terme anglais) que ce qui est prescrit par la loi. Annexe au co... Appel : Voie de recours devant une juridiction du degr�...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• 12 JUILLET 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'introduction de la classification des fonctions révisée et actualisée (1)

...- Répond aux appels entrants, les transmet, et prend note des messages...- Maîtrise d'une langue étrangère (l'anglais). Département/Service : Informatique. Fonction : ...

• BOB-FR, 3 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Jugement de Tribunal de première instance, Liège, 16 février 2006

...A.5- le dossier d'appel d'offres ( offres et tableau comparatif de ces off... après la disparition du paradis fiscal anglais. - Monsieur T. : il n'a participé à la fraude qu...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 mai 2007

Il y a lieu d'accueillir les demandes d'intervention des sociétés qui sont les bénéficiaires des agréments attaqués.

... du Conseil des ministres, sur procédure d'appel à candidatures publiée au Journal officiel de l'...FAME est le sigle anglais pour EMAG.2. l'application d'un «facteur correcti...

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté royal relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé

... française et néerlandaise, la version anglaise des Directives 2004/109/CE et 2007/14/CE correspon... émetteurs ont ainsi la liberté de faire appel ou non à un service provider pour assurer la diff...

• BOB-FR, 3 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé.

... fran}aise et néerlandaise, la version anglaise des Directives 2004/109/CE et 2007/14/CE correspon... émetteurs ont ainsi la liberté de faire appel ou non à un service provider pour assurer la diff...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 35.353/08 de Cour du Travail, Liège (Liège), 19 septembre 2008

...EN CAUSE :. Madame Dominique P.,. APPELANTE, . ayant comparu par Maître Julie COSTE, avocat �... a suivi des cours d'informatique et d'anglais et en 1999, des cours d'espagnol. De 2000 à 2002,...