Appareil scientifique

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... humaines ou à des fins de recherche scientifique, notamment l'article 7, §§ 3 et 4, 14, alinéa 1..., de gestion, d'encadrement, d'appareillage, de bâtiments, d'équipements, de documentation e...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arret nº S990090F de Belgique, 21 octobre 2002

...) est resté l'utilisateur principal de l'appareil. Il est certes acquis que le fils (du défendeur) ...) prétend pouvoir prouver scientifiquement qu'il était le principal utilisateur du GSM et de...

• 30 MARS 2009. - Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les critères d'approbation pour des détecteurs de fumée ionisants et la procédure pour l'obtention de l'approbation

...Détecteur de fumée : appareil muni d'une alimentation électrique, d'une alarme ... droit d'être entendu par le Conseil Scientifique s'il le demande dans les trente jours calendrier �...

• BOB-FR, 29 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... laboratoire de police technique et scientifique, ou dans le service de télécommunications ou dan... 3° appareil en usage aux Forces armées ou à la gendarmerie :...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant le règlement d'ordre intérieur des salles de lecture des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les Provinces

...La Ministre de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE. Règlement d'ordre intérieur d..., serviette, housse d'ordinateur, appareils audio, nourriture et boisson et en général tous ...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant les conditions d'accès du public à certains locaux des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces et les modalités de communication de consultation et de reproduction des archives y conservées

...La Ministre de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE. AVIS 48.420/1 DU 16 DECEMBRE 20... leur conditionnement, au mobilier, à un appareil ou à tout autre équipement des Archives de l'Eta...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Séances plénières Ordre du jour : Vendredi 21 mars 2008, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prise en considération :

..., de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médica...� et des Travaux publics, concernant « l'appareil de sensibilisation à la vitesse des conducteurs a...

• BOB-FR, 20 mars 2008
• Avis officiels

• Arrêté royal relatif à l'agrément des laboratoires de biologie clinique par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1999 et mise à jour au 12-10-2005).

... en raison de leur réputation scientifique. Le statut de laboratoire de référence est men... administrative et l'utilisation des appareils et réactifs;. - Une description générale de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... Biotechnologie (SBB) de l'Institut Scientifique de la Santé Publique Louis Pasteur (ISSP), telle ...� la maintenance et au contrôle de l'appareillage;. 10° d'imposer aux utilisateurs le respects de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JUIN 2010. - Arrêté royal portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer

... recueils de sources, accompagnées d'un appareil critique, sur l'histoire de l'Afrique subsaharienn...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE