Appareil de precision

• Arret nº C.10.0462.F de Cour de cassation, Belgique, 3 février 2012

... dans le commerce, importé et détenu un appareil reprenant les éléments essentiels du brevet du d... élémentaire façon de montrer avec précision au tribunal en quoi consiste l'appareil. Ceci est ...

• 8 MAI 2003. - Arrêté ministériel dérogeant aux dispositions de l'article 590 du titre III du RGPT portant sur le contrôle d'étanchéité des dépôts de liquides inflammables en insérant une nouvelle technique de contrôle : le test en dépression

... - Set Testo 312-3 - doit avoir une précision de 0,25 mbar. 2. Le contrôle d'étanchéité par ... pendant une heure, est mesurée avec l'appareil de précision Testo 312-3. . 3o durant le test, un...

• BOB-FR, 19 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime

... nominale, continue et totale de tout l'appareil propulsif du navire de pêche, exprimée en kilowa... affectant le fonctionnement et la précision;. 3.2. réglage initial et entretien de limage;. 3...

• BOB-FR, 18 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... à chaque STI qui indique avec précision quelles informations doivent figurer au registre d...Infrastructure. La voie courante, les appareils de voies, les ouvrages d'art (ponts, tunnels, etc....

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 13 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation relative à la qualité et la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine

... exigences en matière d'exactitude, de précision et de limite de détection. Le fournisseur d'eau s..., par le même analyste, sur le même appareil de mesure :. Précision = 2.STD.100 %/Cref. Ce ter...

• BOB-FR, 28 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire.

... Précision de la haute tension. Art. 9. La différence entr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène environnementale

... comme volumemètre intégrale avec une précision de mesurage de + 2 %). L'appareil de mesurage sera...

• BOB-FR, 31 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

...'une seule fois et pour un seul modèle d'appareil. En cas de variante d'un modèle déjà approuvé,...4.3. Prescriptions de précision. 4.3.1. Généralités. L'éthylotest antidémarra...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire

...Précision de la haute tension. Art. 9. La différence entre ...

• BOB-FR, 11 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... à ce que le navire ne puisse appareiller jusqu'à ce qu'il puisse prendre la mer ou quitter... i) pouvoir lancer une ligne avec une precision suffisante;. ii) comprendre au moins quatre fus�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única