appareil de mesure electronique

• Arrêt nº 65201 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 juillet 2011

...Dans la mesure où toute votre demande d'asile (et donc votre cra... contenues dans c courrier électronique, la partie requérante invite à considérer ledit...- Un formulaire de demande d'un appareil releveur du pied du 18 septembre 2009 ;. - Un cert...

• Arrêté royal fixant les spécifications et la procédure d'enregistrement des appareils de lecture pour la carte d'identité électronique et modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 relatif aux spécifications des appareils de lecture de la carte d'identité sociale.

... royal du 18 décembre 1996 portant des mesures en vue d'instaurer une carte d'identité sociale �...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 119/2011 de Cour Constitutionnelle, 30 juin 2011

Décret flamand du 10 juillet 2008 relatif à l'hébergement touristique (art. 21, § 2, alinéa 3)

...�tente lorsqu’il s’agit d’attaquer la mesure de fermeture, en ce que, de cette manière, l’ex... recommandée, par fax ou par voie électronique, si cela fournit un récépissé du destinataire. ...

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... Loupe electronique avec ecran 1.780...Transmetteur de son sans fil - appareillage FM. Conditions médicales. Sur base des élém... a été intégré précisant les mesures transitoires. Au point 1.1. étant donne la rév...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Conditions generales de vente a destination des consommateurs

... distance, contrats conclus par voie électronique, ..) ou par des lois spéciales, comme par exemple... modèle qui suit concerne des ventes d'appareils à des consommateurs belges conclues dans l'établ... lors de la livraison et rendre dans une mesure importante l’appareil impropre à l’usage auqu...

• Guide des contrats et lettres types
• Contrats commerciaux

• Convention environnementale relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de lampes de poche.

... 4° "lampe de poche" : appareil électrique et autonome, formant un ensemble depui... plan de prévention intégrant toutes les mesures visant à favoriser la prévention quantitative et... de l'Electricité et de l'Electronique A.S.B.L. :. M. Y. DE COOREBYTER,. administrate...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C030610N de Belgique, 27 mai 2005

...Un mode d'emploi figure sur l'appareil. Le 16 novembre 2001, les demanderesses ont fait s... (qui proviennent d'un support électronique ou papier). Dans l'autre section, les appareils so...Dans la mesure où les exceptions précitées doivent être inter...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation des exigences de qualification minimale des techniciens frigoristes et à l'enregistrement des entreprises en technique du froid.

... du froid enregistrée doit prendre les mesures correctives nécessaires. Par mesures correctives,... recommandé ou par messagerie électronique. CHAPITRE V. - Equivalence des certificats. Ar... Art. N2. ANNEXE II. Liste des appareils techniques nécessaires pour organiser l'examen at...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 octobre 2000

Lorsqu'un tiers est averti par notification d'une demande de suspension introduite par un requérant et que le conseil d'administration de ce tiers décide, près d'un mois plus tard, d'introduire une demande en intervention, cette demande d'intervention doit être déclarée tardive pour n'avoir pas été introduite dans le délai de 15 jours à dater de la notification de la demande de suspension conformément à l'article 10, alinéa 2, de l'arrêté royal du 5 décembre 1991.En l'espèce, l'accord que les administrateurs affirment avoir donné par téléphone dès la notification n'équivaut pas à la délibération même du conseil d'administration. La première demande en intervention doit être rejetée.

... magnétique avec calculateur électronique intégré»;. 2) la décision de date, d'auteur et...Considérant que l'installation de cet appareil sur ce site va entraîner le déplacement de radio... Des Enfants Reine Fabiola (HUDERF) est en mesure d'acquérir un R.M.N. d'une puissance supérieure ...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise en matière de dépistage de cancer du sein par mammographie.

... des normes physiques et techniques des appareils utilisés pour la réalisation, le développement ... 5° être en mesure d'échanger des données liées aux enregistrementts par voie electronique avec les unités de mammographie suivant les modal...

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