appareil de mesure electrique

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...Art. 7. Dans la mesure où cela s'avère techniquement réalisable et san... ou l'entraxe des voies, ou la tension électrique prévus par ces STI sont incompatibles avec ceux d...Infrastructure. La voie courante, les appareils de voies, les ouvrages d'art (ponts, tunnels, etc....

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 49.847 de Cour du Travail, Bruxelles, 16 juin 2008

... portable (tablette et accoudoirs sur mesure) n'apparaît nullement relever du ?simple confort'... repose-tête escamotable électriquement à gauche;. - dossier sur mesure en toile capitonn... la nécessité de disposer d'un tel appareil pour obtenir l'intervention du SERVICE dans le co�...

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... fournir la preuve que suffisamment de mesures de sécurité ont été prises dans ses bâtiments...6.3. Installations électriques à basse tension pour force motrice, éclairage et...8.2. Passages. 8.3. Appareils électriques. 8.4. Installations de force motrice ...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... effectué par sondage, en recourant aux mesures et essais prévus pour l'homologation du prototype... à chaque instant vérifier si l'appareillage et les méthodes de contrôle employés par le fab...'est pas d'application pour la commande electrique du robinet de service et le dispositif automatique...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

... les unités, étalons et instruments de mesure, l'article 12, § 4, l'article 15, § 2, l'article...'une seule fois et pour un seul modèle d'appareil. En cas de variante d'un modèle déjà approuvé,... et normes relatives aux sécurités électriques et, le cas échéant, aux gaz de pression. 3.6.3. ...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 29 JUILLET 2009. - Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire

... cathode et accélérés par un champ électrique;. haute tension radiogène : différence de potent... entre le temps réglé et le temps mesuré n'est pas supérieure à 10 %. Cette différence e...

• BOB-FR, 1 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes

...3° Niveau de champ électrique : l'intensité du champ électrique exprimée en v..., est réalisée à l'aide de l'appareillage de mesure tel que décrit à l'article 6. La sonde...

• BOB-FR, 20 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire.

... cathode et accélérés par un champ électrique;. haute tension radiogène : différence de pote... entre le temps réglé et le temps mesuré n'est pas supérieure à 10 %. Cette différence e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

...« 4° « mesures fixes » : mesures effectuées à des endroits fix... afin de garantir l'exactitude des appareils de mesure,. - un processus d'assurance de la quali...- possibilités de raccordement électrique et de liaisons téléphoniques,. - visibilité du ...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire. (Traduction).

... 23° indice fumée : mesure du noircissement des gaz de fumée d'un appareil d... b) Lecture d'un schema electrique;. c) Mesurage d'une tension;. d) Mesur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única