appareil de mesure de pression

• Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations pédiatriques, l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... surveillance de la ventilation nasale en pression positive, au moyen de sonde ou masque et d'un appa... artificielle permettant au minimum la mesure permanente de la pression endonasale et la déterm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations pédiatriques, l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... surveillance de la ventilation nasale en pression positive, au moyen de sonde ou masque et d'un appa... artificielle permettant au minimum la mesure permanente de la pression endonasale et la déterm...

• BOB-FR, 28 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

... (chapitre 2, section 4) ainsi que les mesures qui doivent être reprises dans le programme d'eng... le respect des exigences en matière de pression et de qualité dans le chef des utilisateurs, ce q...'exactitude des mesures en utilisant des appareils de mesure qui correspondent à certaines normes de...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 29 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique

... soit de l'eau, soit de la vapeur basse pression, soit de l'huile thermique, ou. b) la chaleur est ...2° chaudière : tout appareil qui, équipé ou non d'un brûleur, permet de brû... central est équipée d'orifices de mesure réalisés conformément aux dispositions arrêté...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... initiale " : première mise sous pression avant commercialisation. Critères auxquels doiv... effectué par sondage, en recourant aux mesures et essais prévus pour l'homologation du prototype... à chaque instant vérifier si l'appareillage et les méthodes de contrôle employés par le fab...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 AVRIL 2003. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport pour le gaz naturel

... mélange, la conversion de qualité, les mesures et les services de flexibilité;. 16° « service ... installation de transport dans lequel la pression et la qualité du gaz naturel restent dans les lim... de mesure sera, en outre, équipée d'un appareil de conversion de volume permettant de calculer le ...

• BOB-FR, 2 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... de concordance entre le résultat d'une mesure et la valeur réelle de la grandeur à mesurer (ou... de 273,15 K (soit 0 °C) et une pression de 101 325 Pa définissant des normo-mètres cubes... - turbines. - étuves. - appareils de chauffage. - hauts fourneaux. - incinérate...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de COainfera2bendinferb

... de concordance entre le résultat d'une mesure et la valeur réelle de la grandeur à mesurer (ou... de 273,15 K (soit 0 °C) et une pression de 101 325 Pa définissant des normo-mètres cubes...- brûleurs. - turbines. - étuves. - appareils de chauffage. - hauts fourneaux. - incinérateurs....

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...Les établissements prennent les mesures nécessaires pour que le système de qualité comp..., de gestion, d'encadrement, d'appareillage, de bâtiments, d'équipements, de documentation e... de stockage (par exemple température, pression, comptage des particules, niveaux de contamination...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté ministériel relatif au classement des carcasses de porcs. - (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par

• Legislation Consolidé
• Sección Única