appareil de mesure de la tension

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...Art. 7. Dans la mesure où cela s'avère techniquement réalisable et san...'écartement ou l'entraxe des voies, ou la tension électrique prévus par ces STI sont incompatibles...Infrastructure. La voie courante, les appareils de voies, les ouvrages d'art (ponts, tunnels, etc....

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 25 JUILLET 2011. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie diagnostique médicale

...Où. Dose = la dose mesurée à la distance D1 du foyer . D0 = la distance d'1 ... DAP indiquée / valeur mesurée pour des tensions de tube différentes;. 4° CTP : current time prod...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010

... concluant, seul visé à nouveau par cette mesure illicite). ". Ces deux griefs avaient également �... l'autre partie, dans une stratégie de la tension permanente destinée à la déstabiliser, la Cour ... fera acter, 15 jours plus tard que "l'appareil était posé en évidence depuis le début de la r...

• 29 JUILLET 2009. - Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire

...haute tension nominale : haute tension radiogène la plus élev�... entre le temps réglé et le temps mesuré n'est pas supérieure à 10 %. Cette différence e...

• BOB-FR, 1 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire

...haute tension nominale : haute tension radiogène la plus élev�... entre le temps réglé et le temps mesuré n'est pas supérieure à 10 %. Cette différence e...

• BOB-FR, 11 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté fixant les critères minimaux auxquels doivent répondre les appareils à rayons x utilisés à des fins de diagnostic en médecine vétérinaire.

... haute tension nominale : haute tension radiogène la plus élev�... entre le temps réglé et le temps mesuré n'est pas supérieure à 10 %. Cette différence e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

... les unités, étalons et instruments de mesure, l'article 12, § 4, l'article 15, § 2, l'article...'une seule fois et pour un seul modèle d'appareil. En cas de variante d'un modèle déjà approuvé,... : 12,5 V (+ 5 %) ou 24V (+ 5 %) à tension égale en fonction des spécifications du fabriqua...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à l'approbation, à la vérification et à l'installation des instruments de mesure utilisés pour surveiller l'application de la loi relative à la police de la circulation routière et des arrêtés pris en exécution de celle-ci

...� l'approbation et à l'homologation des appareils fonctionnant automatiquement, utilisés pour surve...'interruption) en cas de variations de la tension d'alimentation. Les indications doivent être emp�...

• BOB-FR, 25 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire. (Traduction).

... 23° indice fumée : mesure du noircissement des gaz de fumée d'un appareil d... e) tension de vapeur. 3° Reglementation; ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... fournir la preuve que suffisamment de mesures de sécurité ont été prises dans ses bâtiments...6.3. Installations électriques à basse tension pour force motrice, éclairage et signalisation. 6...8.2. Passages. 8.3. Appareils électriques. 8.4. Installations de force motrice ...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements