appareil de mesure de l humidite

• 10 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation

... indique à l'autorité compétente les mesures prises afin de vérifier le bon fonctionnement des... que les valeurs affichées sur les appareils automatiques. En cas d'anomalie, l'exploitant pren...

• BOB-FR, 8 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...Les établissements prennent les mesures nécessaires pour que le système de qualité comp..., de gestion, d'encadrement, d'appareillage, de bâtiments, d'équipements, de documentation e...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

... américaines ont montré que ce petit appareil bon marché diminuait le risque de pertes en vies ...'organiser et de prendre quelques petites mesures de prévention. Pour l'homme, ce n'est pas le feu ...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

... les unités, étalons et instruments de mesure, l'article 12, § 4, l'article 15, § 2, l'article...'une seule fois et pour un seul modèle d'appareil. En cas de variante d'un modèle déjà approuvé,...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2004

Le permis d'urbanisme, dont les motifs n'expliquent pas pourquoi il convient de déroger à titre exceptionnel à la prescription du règlement communal d'urbanisme, qui exige que, dans les zones de protection paysagère, situées en aire différenciée d'équipements communautaires et de services, "l'implantation et le traitement des abords maintiennent un maximum de végétaux" et, qui n'exposent pas en quoi la dérogation ainsi accordée est compatible avec la destination générale de la zone de protection paysagère, méconnaît les articles 113 et 114 du CWATUP.

... d'urbanisme en ce qui concerne : · les mesures de protection esthétiques (intégration aux carac... la tonalité dominante, la texture et l'appareil des maçonneries des constructions voisines; qu'en...

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à l'approbation, à la vérification et à l'installation des instruments de mesure utilisés pour surveiller l'application de la loi relative à la police de la circulation routière et des arrêtés pris en exécution de celle-ci

...� l'approbation et à l'homologation des appareils fonctionnant automatiquement, utilisés pour surve...

• BOB-FR, 25 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux appareils de test et aux appareils d'analyse de l'haleine.

... les unités, étalons et instruments de mesure. Pour obtenir l'approbation de modèle et recevo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... lucarnes (chien assis) dont le toit plat mesure moins de 3 m2, les fenêtres de toiture, tourelles... acceptés est limité à euro 700 par appareil et à 5 appareils par logement. § 3. Appareils de...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux crématoriums et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 juin 1994 relatif aux déchets d'activités hospitalières et de soins de santé

... est affichée à proximité de l'appareil. Art. 14. La chambre de combustion principale atte... de la chambre de post-combustion sont mesurées et affichées en continu pendant le fonctionnement...

• BOB-FR, 15 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... afin que ce dernier puisse prendre les mesures conservatoires nécessaires. Si la fermeture d'urg... de sécurité de ces installations ou appareils reste assurée lorsque la source d'énergie et (ou...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE