Appareil de mesure

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

... installant un ou plusieurs instruments de mesure;. - « exploitant » : la personne physique ou mor...- le fonctionnement des appareils de mesure, comme le dosimètre à lecture directe ...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº P.11.0909.N de Cour de cassation, Belgique, 24 mai 2011

... préventive : par la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction ordonnée par le juge d'instruction,... identifié par la localisation d'un appareil gsm ; cependant, la mesure d'instruction mise en �...

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines

... installant un ou plusieurs instruments de mesure;. - « exploitant » : la personne physique ou mor...- le fonctionnement des appareils de mesure, comme le dosimètre à lecture directe ...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 JUILLET 2011. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de radiologie diagnostique médicale

...Où. Dose = la dose mesurée à la distance D1 du foyer . D0 = la distance d'1 ...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à l'approbation, à la vérification et à l'installation des instruments de mesure utilisés pour surveiller l'application de la loi relative à la police de la circulation routière et des arrêtés pris en exécution de celle-ci

...� l'approbation et à l'homologation des appareils fonctionnant automatiquement, utilisés pour surve...

• BOB-FR, 25 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux appareils de test et aux appareils d'analyse de l'haleine.

... les unités, étalons et instruments de mesure. Pour obtenir l'approbation de modèle et recevo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

... les unités, étalons et instruments de mesure, l'article 12, § 4, l'article 15, § 2, l'article...'une seule fois et pour un seul modèle d'appareil. En cas de variante d'un modèle déjà approuvé,...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 13 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du chapitre IIIbis de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution

... du 30 juin 2006 contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2006, n... paroi, d'un canal jaugeur ou d'un autre appareil de mesure du débit, installé par le redevable co...

• BOB-FR, 4 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes

..., est réalisée à l'aide de l'appareillage de mesure tel que décrit à l'article 6. La sonde...

• BOB-FR, 20 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 28 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Chapitre IIIbis de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution et du Chapitre IVbis du décret du 24 janvier 1984 portant des mesures en matière de gestion des eaux souterraines

... paroi, d'un canal jaugeur ou d'un autre appareil de mesure du débit, installé par le redevable co...

• BOB-FR, 1 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE