Appareil a radiations

• 31 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...-ci pour le contrôle en matière de radiations ionisantes, au sens de l'article 74 du règlement ... des autorisations nécessaires, que les appareils et les locaux ont été soumis au contrôle physiq...

• BOB-FR, 15 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2001 et mise à jour au 31-05-2006.)

... de substances radioactives ou d'appareils ou installations en contenant;. 2. à l'utilisat... et l'indication de la nature des radiations dans les endroits concernés;. b) la déterminat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2005 et mise à jour au 15-02-2006)

... f) des appareils portatifs de détection et de signalisation des ri... arc électrique ou d'autres sources de radiations ultraviolettes;. i) les travailleurs occupés à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2005. - Arrêté royal relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle (1)

...f) des appareils portatifs de détection et de signalisation des ri... arc électrique ou d'autres sources de radiations ultraviolettes;. i) les travailleurs occupés à d...

• BOB-FR, 14 juillet 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

...� la maintenance et au contrôle de l'appareillage;. 10° d'imposer aux utilisateurs le respects de..., les machines dangereuses et les radiations, et modifiant le règlement général pour la prot...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JANVIER 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 août 1995 relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle (1)

... arc électrique ou d'autres sources de radiations ultraviolettes;. i) les travailleurs occupés à d...7. Appareils respiratoires :. a) les travailleurs exposés à c...

• BOB-FR, 23 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 26 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions et procédures de paiement de la rétribution, ainsi que les conditions de la demande d'attestation de conformité pour les antennes émettrices fixes d'ondes électromagnétiques à une fréquence entre 10 MHz et 10 GHz

... et les nuisances provoqués par les radiations non ionisantes, les infrasons et les ultrasons, no... du dossier doivent être prises avec un appareil photo numérique. Les photos sont les fichiers-ima...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 août 1995 relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle.

... arc électrique ou d'autres sources de radiations ultraviolettes;. i) les travailleurs occupés à... 7. Appareils respiratoires :. a) les travailleurs exposés à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes

... nocifs et nuisances provoqués par les radiations non ionisantes, articles 3 et 7;. Vu l'ordonnance ..., est réalisée à l'aide de l'appareillage de mesure tel que décrit à l'article 6. La sonde...

• BOB-FR, 20 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 MAI 2007. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

..."CHAPITRE VI. - Applications de radiations ionisantes. en médecine humaine et vétérinaire....51.6. Equipements. 51.6.1. Les appareils visés à l'article 50.2.1, destinés à être uti...

• BOB-FR, 25 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR