Antimoine

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau relatif aux spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux et à diverses mesures de protection des eaux de baignade

... 0,05 Métaux (extractibles) 3607 Antimoine Sb µg/l 1 3601 Arsenic As µg/l 1 3602 Cadm...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... 35760 001309-64-4 Trioxyde d'antimoine LMS = 0,04 mg/kg (39). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

... p.) 0,1 0,5 * * D 231-146-5 07440-36-0 Antimoine et ses composés (en Sb) * 0,5 * * 201-706-3 00086...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... contenant de l'étain, du plomb, de l'antimoine et de l'arsenic Code * : 060315 Quantité maximum ...

• BOB-FR, 27 novembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de fabrication de carreaux en céramique et de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement...

... antimoine et composes d'antimoine exprimes en antimoine (Sb)...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005, relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... 35760 001309-64-4 Trioxyde d'antimoine LMS = 0,04 mg/kg (39). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de fabrication de carreaux en céramique et de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction

...16° la teneur en antimoine total des eaux déversées ne peut dépasser 0,3 m...

• BOB-FR, 24 janvier 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... des retardateurs de flammes au brome ou antimoine ne peuvent pas être déversés. ". Art. 168. A ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site 'Glaceries Saint-Roch' à Floreffe

... des concentrations en sulfates, chrome, antimoine, cobalt et huiles minérales supérieures aux norm...

• BOB-FR, 2 octobre 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE