antarctique voyage

• PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

... partie délivre les visas ou documents de voyage nécessaires à ces fins au plus tard 48 heures ap... Mawson, Antarctique. 6 Bolivie LPAZ 16,3 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

...- les Terres australes et antarctiques françaises,. - les îles Wallis-et-Futuna,. - May..., d'arrangements particuliers relatifs aux voyages entre le Royaume-Uni et l'Irlande,. Sont convenue...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Protocole de 1992 modifiant la convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

... vrac en tant que cargaison et pendant tout voyage faisant suite à un tel transport à moins qu'il n... . 9. au territoire antarctique britannique . 10. au territoire britan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale pour l'Unification de certaines règles en matière de connaissement.

... sera tenu avant et au début du voyage d'exercer une diligence raisonnable pour :. a) M... ANTARCTIQUE. BRITANNIQUE. TONGA 13.06.1978...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention unique sur les stupéfiants de 1961.

... d'être nécessaires pendant le voyage pour l'administration des premies secours et pour ... l'Antarctique et les Territoires sous tutelle de la Nouvelle-Gui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única