antarctique services

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... b) dans des services d'intermédiation en matière de crédit et d'assu... Elisabeth " érigée sur le continent Antarctique, conformément au Traite sur l'Antarctique, fait l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2009. - Arrêté royal fixant les règles de la gestion du service de l'Etat à gestion séparée « Secrétariat polaire »

... arrêtées antérieurement pour d'autres services d'Etat à gestion séparée comme le réseau BELNE... station scientifique belge en Antarctique, dénommée « Princess Elisabeth »;. Considéran...

• BOB-FR, 12 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... pour achats de biens non durables et de services :. - Honoraires des avocats et des médecins - Fra..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. Subside comme participation au projet O...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... pour achats de biens non durables et de services :. -Honoraires des avocats et des médecins - Fr..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. - Subsides comme participation aux pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... pour achats de biens non durables et de services :. - Honoraires des avocats et des médecins - F..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique e.a. Subside comme participation au projet OSCE....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

... aux Etats parties un éventail de services standard, sont énoncés dans le Manuel opération... Mawson, Antarctique. 6 Bolivie LPAZ 16,3 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 JUILLET 2008. - Loi portant des dispositions diverses (I) (1)

...b) dans des services d'intermédiation en matière de crédit et d'assu... » érigée sur le continent Antarctique, conformément au Traité sur l'Antarctique, fait ...

• BOB-FR, 7 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.

... pour achats de biens non durables et de services :. - Honoraires des avocats et des médecins - F..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. Subside comme participation au projet...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... et de certains organismes et services des Communautés européennes ainsi que d'Europol;...- les Terres australes et antarctiques françaises,. - les îles Wallis-et-Futuna,. - May...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).

... pour achats de biens non durables et de services :. - Honoraires des avocats et des médecins - F..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique e.a. Subsides à la collaboration scientifique a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única