Antarctique

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53 documents pour Antarctique

- 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal déterminant la Contribution financière de la Belgique pour 2007 au secrétariat permanent du Traité Antarctique
- BOB-FR, 6 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Loi portant exécution du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, de l'Appendice et des Annexes I, II, III et IV, faits à Madrid le 4 octobre 1991, et Annexe V, faite à Bonn le 7 à 18 octobre 1991.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal déterminant la contribution financière supplémentaire de la Belgique au secrétariat de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- PROTOCOLE AU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE, RELATIF A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ANNEXE II. - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant des dispositions diverses (I).
... Elisabeth " érigée sur le continent Antarctique, conformément au Traite sur l'Antarctique, fait l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant approbation du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, Appendice, Annexes I, II, III, IV et V, faits à Madrid le 4 octobre 1991.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 20.000 euros à la Fondation polaire internationale
...Considérant le Traité sur l'Antarctique, signé par la Belgique à Washington le 1er déce...
- BOB-FR, 19 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Ordonnance portant approbation du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, Appendice, Annexes I, II, III, IV et V, fait à Madrid le 4 octobre 1991.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant assentiment au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement à ses appendice et annexes I, II, III, IV et V, faits à Madrid, le 4 octobre 1991.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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