animaux sauvages

• 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions

• BOB-FR, 24 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2004 et mise à jour au 20-05-2005).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Environnement Un arrêté ministériel du 29 octobre 2004 autorise, pour une durée d'un an prenant cours le 29 octobre 2004, le Centre d'Accueil européen pour Animaux sauvages à prélever auprès des abatt

• BOB-FR, 3 mars 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Umwelt Durch Ministerialerlass vom 29. Oktober 2004 wird dem « Centre d'Accueil européen pour Animaux sauvages » für eine Dauer von einem Jahr ab diesem Datum erlaubt, eine 1 000 kg entsprechende wöch

• BOB-DU, 3 mars 2005
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 juin 2008

Lorsque, dans leur dernier mémoire, les requérants demandent que l'affaire soit jointe à une autre affaire mais que cette jonction, demandée in extremis, serait de nature à retarder le règlement du litige, elle ne peut être ordonnée.

... 2005 visant à garantir le bien-être des animaux utilisés dans les cirques ou les expositions itin... domestiques ainsi que des animaux sauvages, que, de surcroît, la distinction qu'opère cette...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juin 2004 établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

... et le régime d'indemnisation pour les animaux mis à mort. Art. 2. Pour l'application du prés... de fièvre aphteuse chez les animaux sauvages : tout cas de fièvre aphteuse détecté chez un a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

... du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, modifiée par les lois des 29 décembre 1990, 20 ... de fièvre aphteuse chez les animaux sauvages : tout cas de fièvre aphteuse détecté chez un a...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 novembre 2008, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté flamande, fixant le montant d'une prime de fin d'année (1)

... d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions;. 32. Arrêt...

• BOB-FR, 15 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 9 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté flamande, fixant le montant d'une prime de fin d'année (1)

... d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions;. 6. arrêt�...

• BOB-FR, 3 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE