animaux menaces

• Arrêté ministériel instaurant des modules de conseil et déterminant les sujets de conseil dans le cadre du système de conseil agricole (TRADUCTION).

... que l'exploitation peut saisir et des menaces auxquelles elle est confrontée. CHAPITRE II. - ... 3° module 3 : santé et bien-être des animaux, santé publique;. 4° module 4 : sécurité du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70365 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 novembre 2011

... alors que vous vous y trouviez avec vos animaux, ce pour vou proposer de devenir gardien de villag... aurait par eux été reproché et des menaces de mort auraient été. proférées à votre encon...

• Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire.

... et le régime d'indemnisation pour les animaux abattus ou mis à mort par ordre, ainsi que pour c..., à enrichir les connaissances sur les menaces que représentent les oiseaux sauvages en ce qui c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 MAI 2001. - Arrêté royal fixant les cotisations obligatoires à payer au Fonds budgétaire pour la santé et la qualité des animaux et des produits animaux

... suite aux dépenses liées aux menaces de fièvre aphteuse;. Sur la proposition de Notre ...

• BOB-FR, 22 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 16 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel instaurant des modules de conseil et déterminant les sujets de conseil dans le cadre du système de conseil agricole

... que l'exploitation peut saisir et des menaces auxquelles elle est confrontée. CHAPITRE II. - Mo...3° module 3 : santé et bien-être des animaux, santé publique;. 4° module 4 : sécurité du tr...

• BOB-FR, 6 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 53/2009 de Cour Constitutionnelle, 19 mars 2009

Loi du 11 mai 2007 modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux (art. 2, 4 et 5)

... et d'accessoires, etc., seraient menacés d'une façon ou d'une autre. Quant au second moyen...

• CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)

...� effet stimulateur de production chez les animaux. b) soit des infractions prévues à l'article 3... Ceux qui, par dons, promesses, menaces, abus d'autorité ou de pouvoir, machinations ou a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 68368 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 13 octobre 2011

... d'eau dans le hangar où s trouvaient les animaux (p.7). Or, vous avez affirmé que les trois indi...c) les menaces graves contre la vie ou la personne d'un civil en ...

• Arrêt nº 70284 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011

... des gens, violer de femmes et voler des animaux (audition, p. 19). Or, les Marehans qui contrôlen... demandeur dans son pays d'origine ; les menaces graves contre la vie ou l personne d'un civil en r...

• Arrêt nº 71213 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 novembre 2011

... de nourriture, c'était toujours des menaces de la part de gardes, qu'ils allaient nous tuer, c... pas à manger et nous ont pris pour des animaux » ou encore « c'est tout c que je peux vous parl...