animaux marins

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135 documents pour animaux marins

- Arrêté royal relatif au commerce des animaux invertébrés marins susceptibles d'être consommés crus. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 01-01-1987 en tekstbijwerking tot 24-03-2000)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 MAI 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux
... de poisson ou d'autres animaux marins, poisson compris25 (19) - farine d'algues marine...
- BOB-FR, 16 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- [Arrêté royal relatif à l'élevage des animaux invertébrés marins susceptibles d'être consommés crus et à l'importation et l'exportation de ces animaux dans la mesure où ils sont destinés à l'élevage.] (AR 30-04-1976, art. 53) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mis à jour au 24-03-2000)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux.
... crustaces marins tels. que le krill. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 OCTOBRE 2005. - Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
...7° les poissons ou autres animaux marins, à l'exception des mammifères, capturés en haut...
- BOB-FR, 12 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des substances destinées à l'alimentation des animaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.
... 7° les poissons ou autres animaux marins, à l'exception des mammifères, capturés en haut...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des substances destinées à l'alimentation des animaux.
... marins 10. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0125 Elevage d'autres animaux. 01250 Elevage d'autres animaux. 0125001 l... 0150004 la capture de mammiferes marins tels que les morses et les. phoques. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux.
... de poissons ou d'autres animaux marins. - carbonate de calcium ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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