animaux en perles

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18 documents pour animaux en perles

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0125 Elevage d'autres animaux. 01250 Elevage d'autres animaux. 0125001 l... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues, etc. 050100...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0125 Elevage d'autres animaux. 01250 Elevage d'autres animaux. 0125001... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.
... c) les animaux vivants qui y sont nés et élevés;. d) les pro... grains perles,. criblures ou formes. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0125 Elevage d'autres animaux. 01250 Elevage d'autres animaux. 0125001 ... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues, etc. 050100...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Avis du Bureau de Tarification castastrophes naturelles : Annexe II. - Conditions générales. - Assurance catastrophes naturelles. - Conditions générales du Bureau de tarification 2006.
... 5) les animaux domestiques : à leur valeur du jour*, sans tenir ... métaux précieux, pierres précieuses ou perles fines non montées, monnaies, billets de banque, c...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végetaux; de protection d... 7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.
... c) les animaux vivants qui y sont nés et élevés;. d) les pro... grains perles,. criblures ou formes. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux produits cosmétiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-01-1998 et mise à jour au 20-03-2007)
... compétente : La direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation du Service public féd... paragraphe, en ce qui concerne les savons, perles de bain ou autres petits produits, lorsqu'il est i...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.
... c) les animaux vivants qui y sont nés et élevés;. d) les pro... grains perles,. criblures ou formes. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LE ROYAUME HACHEMITE DE JORDANIE, D'AUTRE PART, faits à Bruxelles le 24 novembre 1997.
... santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection ... sous forme de flocons, grumeaux, grains perles,. criblures ou formes simila...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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