Animal reproducteur

• 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture

... 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins;. Vu l'arrêté royal du 20 octobre 1992 r... « International Committee for Animal Recording » qui a été désignée comme organism...

• BOB-FR, 7 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2010/RG/2006 de Cour d'appel, Liège, 28 novembre 2011

... l'appelant qu'il prendrait possession de l'animal. L'envoi par B. R. du test génétique réalisé �... la valeur de l'animal en tant que reproducteur, ainsi qu'il résulte des renseignements fournis p...

• Décret portant diverses mesures en matière d'énergie, d'environnement, de travaux publics, d'agriculture et de pêche (TRADUCTION).

..., les mots " provenant des espèces animales énoncées à l'article 27, § 1er " sont supprim�... ou enregistrés les animaux reproducteurs d'une race déterminée avec mention de leurs asce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 DECEMBRE 2008. - Décret portant diverses mesures en matière d'énergie, d'environnement, de travaux publics, d'agriculture et de pêche (1)

...�cret, les mots « provenant des espèces animales énoncées à l'article 27, § 1er » sont supprim... ou enregistrés les animaux reproducteurs d'une race déterminée avec mention de leurs asce...

• BOB-FR, 4 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C.08.0261.F de Belgique, 8 mars 2010

... qu'il a estimé à 812.863 francs l'animal lui désigné par l'inspecteur-vétérinaire comme... de grande valeur, tel un taureau reproducteur, n'obtiendra au maximum que la somme de 100.000 fr...

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure.

... "bovin reproducteur de race pure" : tout animal de l'espèce bovine, y compris les buffles, dont l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure

... "bovin reproducteur de race pure" : tout animal de l'espèce bovine, y compris les buffles, dont l...

• BOB-FR, 27 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure

...� bovin reproducteur de race pure » : tout animal de l'espèce bovine, y compris les buffles, dont l...

• BOB-FR, 31 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal organisant pour les races ovines des programmes d'élevage axés sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles.

... 8° ovin reproducteur de race pure : animal de l'espèce ovine dont les ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 MARS 2007. - Arrêté royal organisant pour les races ovines des programmes d'élevage axés sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles

...8° ovin reproducteur de race pure : animal de l'espèce ovine dont les ...

• BOB-FR, 23 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE