animal domestique liste

• 16 JUILLET 2009. - Arrêté royal fixant la liste des mammifères non détenus à des fins de production qui peuvent être détenus

... le Ministre compétent pour le Bien-Etre animal en tenant compte des critères suivants :. 1° le ... asinusEzel (gedomesticeerd)Ane (domestique)Equus asinus x E. caballusMuildierMuletEquus cabal...

• BOB-FR, 24 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-1997 et mise à jour au 11-08-2001).

... : toute maladie exotique visée dans la liste reprise en annexe dénommée ci-après la maladie;;. 2° animal : tout animal domestique d'une espèce pouvant êt...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale

...) : un mammifère solipède sauvage ou domestiqué de toute espèce du genre Equus de la famille des ... vétérinaire et qui figure sur une liste officielle. § 2. Le Ministre détermine les condi... est perdu, mais que l'identité de l'animal peut être établie, notamment par le code du micr...

• BOB-FR, 31 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Les problèmes pendant la location

Le locataire se sert de l’immeuble pour sa profession Le changement de situation familiale du locataire. Le décès du locataire .La faillite du locataire .Mon locataire a sous-loué son logement. Mon locataire a cédé son contrat de bail. Des travaux dans l’immeuble. Puis-je imposer des travaux ? Des dédommagements à mon locataire ? Récupération des charges .La contestation des charges.Mon locataire a aménagé ou transformé le logement. Les difficultés de paiement .La saisie sur salaire .Le locataire mécontent ne veut plus payer son loyer . Le locataire séquestre le loyer. Le locataire refuse l’indexation. Ni chien, ni vélo ! Et un poisson rouge ? Ni enfants, ni étrangers ! Le locataire héberge des copains. Je ne connais pas l’occupant, ce n’est pas mon locataire! Mon locataire est-il fou, ...

...Ainsi, en remettant à chaque locataire la liste des entretiens qui lui incombent, nous préviendro... ne pouvait plus posséder chez lui aucun animal, même domestique. Ces dernières années, certain...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté royal fixant la liste des animaux qui peuvent être détenus. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-2002 et mise à jour au 29-12-2006).

... originale ou une autre preuve d'achat de l'animal ou des animaux en question pour autant que celle-c... Ezel (gedomesticeerd) Ane (domestique). Equus asinus x E. caballus Muildier ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

... figure en première place sur l'ancienne liste A de l'Office international des Epizooties (OIE) e...1. Animal d'une espèce sensible : tout animal domestique ou...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

... 1. Animal d'une espèce sensible : tout animal domestique ou..., la notification contient un renvoi à la liste des lieux établie conformément à l'article 72, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure.

... "bovin reproducteur de race pure" : tout animal de l'espèce bovine, y compris les buffles, dont l... 94/28/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des instances des pays tiers autorisés à tenir u... 6° "sperme" : l'éjaculat d'un animal domestique de l'espèce bovine, traité, dilué, réfrigéré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

...2° le déversement d'eaux usées domestiques, pour autant que la charge organique biodégradabl...« Le Gouvernement flamand établit la liste des critères de la classification des établissem... ou la pêche par la faute des espèces animales protégées en vertu des dispositions de l'article...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure

... l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, notamment les articles 1e... 94/28/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des instances des pays tiers autorisés à tenir u... "bovin reproducteur de race pure" : tout animal de l'espèce bovine, y compris les buffles, dont l...

• BOB-FR, 27 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE