animal domestique definition

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

...- Objet, champ d'application et définitions. Article 1. Le présent arrêté établit les me... 1. Animal d'une espèce sensible : tout animal domestique ou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

...- Objet, champ d'application et définitions. Article 1er. Le présent arrêté établit les me...1. Animal d'une espèce sensible : tout animal domestique ou...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

...2° le déversement d'eaux usées domestiques, pour autant que la charge organique biodégradabl... ou la pêche par la faute des espèces animales protégées en vertu des dispositions de l'article... l'article 14, § 4, sur la base de la définition du résidu de nitrates exécutée pendant l'année...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 19 MARS 2004. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la peste porcine africaine

... de la police sanitaire des animaux domestiques;. Vu l'arrêté royal du 10 septembre 1981 portant...CHAPITRE Ier. - Définitions. Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :. 1. Porc : tout animal de la famille des suidés, y compris les porcs sau...

• BOB-FR, 22 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

...1. Définition du BAU. 2. Hypothèses et scénarios de référenc..., à l'industrie et au chauffage domestique. En Europe, le pH moyen de l'eau de pluie se situe... de l'augmentation de la productivité par animal. Les vaches laitières ont largement augmenté dur...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Annexes A et B à la convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, faites à Strasbourg le 18 mars 1986. (NOTE : Ce traité porte le numéro 1986-03-18/31.>

... aux cages pour petits animaux d'une animalerie de laboratoire. Dans cette situation, de nombreux ... Art. 2M0. Définitions. Au sens de l'annexe A, outre les définitions c...Ce n'est pas le cas de l'animal domestique né et élevé au contact de l'homme. La confiance...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

...- Agriculture et pêche. Art. 24. Définition. 1. Les dispositions du présent chapitre s'appl... 30.02 Sang humain; sang animal prepare en vue d'usages therapeutiques,. ... articles de menage ou d'economie domestique. et articles d'hygiene ou de toilett...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... Section Ière. - Définitions. Article 1.1.1. § 1er. Les notions et définiti... 15° Graisses et huiles animales et végétales : toute graisse ou huile animale et... juillet 2004 appareils d'éclairage domestique et non domestique;) . 13° (..); . 14° (..)...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... I Articles 9 et 18 Definition des produits industriels et. ... d'economie domestique, en matieres plastiques. 3925 Articles d'... animal. 0201 (*) Viandes des animaux de 40 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Code de l'Eau coordonné - Partie réglementaire (Livre II du Code de l'environnement). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

...- Principes. TITRE II. - Définitions. Article R1. Au sens du présent livre, il faut ... de l'homme et de ses animaux domestiques et qui possèdent une ou plusieurs caractéristiqu... récolte de l'ensemble des déjections animales pures, sous forme de lisier, dans un réservoir ad...

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