Animal de ferme

• 11 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant des mesures de lutte contre la Coxiella burnetii chez les ovins et caprins et modifiant la liste II de l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2005 portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques

... mort-nés dans un sac ou un récipient fermé hermétiquement. Le vétérinaire procède à une prise de sang de l'animal qui a avorté et transmet l'échantillon, ainsi qu...

• BOB-FR, 13 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 novembre 2003 fixant les modifications admissibles de la fonction de bâtiments situés en dehors de la zone d'affectation appropriée

... « un centre de thérapie assistée par l'animal (animal assisted therapy) entre les termes « une ferme pour enfants » et les termes « ou un organisme �...

• BOB-FR, 24 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C030591N de Belgique, 11 mars 2005

...(demanderesse) (respectivement un tableau de ferme, de cirque et de chats et souris). Ni l'ensemble, ...Chaque animal distinct sur le dessin de la ferme n'est pas origi...

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... automatique ou manuel permettant de fermer des points d'évacuation ou des conduits d'évacua..., ou si la surface de sol totale par animal est inférieure à 0,65 m2, la surface de sol éta...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

...1° aucun animal faisant partie d'un convoi qui pénètre dans l'en...- les rassemblements d'animaux de ferme autres que les biongulés, sont interdits;. - les ...

• BOB-FR, 23 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté ministériel portant certaines dispositions d'exécution relatives à la ' démarche qualité ' et au ' survey surfaces agricoles ' de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l'azote en agriculture.

... soit d'une sonde tubulaire de type gouge fermée ou en demi-lune, soit d'une tarière hélicoïdale... de conversion entre les catégories animales et les UGB. Types d'Animaux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

...- en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte;...- les rassemblements d'animaux de ferme autres que les biongulés, sont interdits;. - les ...

• BOB-FR, 27 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 11 MAI 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

...- tourisme à la ferme : le tourisme à la ferme, les gîtes ruraux et le...- en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte;...

• BOB-FR, 15 mai 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

...9° l'amélioration du bien-être animal (article 21);. 10° le renforcement de la traçabi...5° caractérisées par un sol ferme, couvert d'une litière;. 6°équipées d'ouvertur...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture

... récolte de l'ensemble des déjections animales pures, sous forme de lisier, dans un réservoir ad...28° « stockage à la ferme » : stockage rapproché du lieu de production ou ...

• BOB-FR, 26 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE