Animal de boucherie

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89 documents pour Animal de boucherie

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 novembre 2000 concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture (TRADUCTION).
... . Etables pour betail de boucherie : 2150 euros/animal. . Et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 AOUT 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l'expertise des animaux abattus à l'intérieur du pays
...« Art. 4. Lorsque l'abattage d'un animal de boucherie a lieu dans un abattoir, la déclarat...
- BOB-FR, 3 septembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés.
... 3° Jeune animal de boucherie : ovin, caprin ou cervidé, quel que ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l'expertise des animaux abattus à l'intérieur du pays.
... " Art. 4. Lorsque l'abattage d'un animal de boucherie a lieu dans un abattoir, la déclarat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro
... graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi que le sang et les os qui ne so...
- BOB-FR, 29 décembre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 novembre 2000 concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture (TRADUCTION).
... 3. Etables pour betail de boucherie 2.150 euros/vache. 4. Eables po... 1.350 euros./animal. 5. Etables pour veaux de boucherie ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro. (Traduction.)
... graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi que le sang et les os qui ne so...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire.
...des denrées alimentaires d'origine animale autres que la viande et le poisson ainsi que des a... des résidus sur les animaux de boucherie on prends en compte le poids froid de la carcasse....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 DECEMBRE 2007. - Avis relatif à l'indexation des montants fixés à l'arrêté royal du 10 novembre 2005 relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du 9 décembre 2004 portant financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
... d'expertise sur les animaux de boucherie, les volailles et les lapins sont majorées de 23,,0864 EUR par animal ou groupe d'animaux, lorsque l'exploitant de l'aba...
- BOB-FR, 28 décembre 2007
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté du Gouvernement wallon fixant les cotisations obligatoires destinées au Fonds de Promotion 'Elevage et Viande'. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-04-1996 et mise à jour au 12-02-2002.)
... graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi que le sang et les os qui ne so...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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