anhydride base

• 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais

... animale considérée, s'effectue sur la base des quantités d'excrétion réelles suivantes, exxprimées en kg d'anhydride phosphorique et en kg d'azote par animal et par an...

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les modalités relatives à l'inventoriage des données dans le cadre du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... en m3, en kg d'azote et en kg d'anhydride phosphorique. Pour la détermination de la quantit..., visé au § 1er, sont déterminées sur la base d'une ou plusieurs analyses effectuées par un lab...

• BOB-FR, 11 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 88/2008 de Cour Constitutionnelle, 27 mai 2008

Art. 21, § 6, 1°, et 33ter, § 1er, 1°, a), du décret de la Région flamande du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais, tels qu'ils étaient applicables au cours des exercices d'imposition 2003 et 2004

... teneur en nutriments dépasse 300 kg d'anhydride phosphorique ou auquel il n'a pas été attribué ... demande fut rejetée le 31 mars 2005 sur la base de l'article 33bis, § 1er, du décret du 23 janvi...

• 5 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

... ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l'exception :. a) des sirops...12. Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de...

• BOB-FR, 10 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées.

... ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l'exception :. a) des siro... 12. Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel du 6 avril 2000 fixant les registres pour les producteurs et utilisateurs, en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 mai 2000 portant exécution de certains articles du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais (TRADUCTION).

... d'élevage d'au moins 300 kg d'anhydride phosphorique, doivent remplir le registre de la pr... de toutes les catégories animales sur base mensuelle et l'entreposage des effluents d'élevag...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel du 6 avril 2000 fixant les registres pour les producteurs et utilisateurs, en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 mai 2000 portant exécution de certains articles du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

... d'élevage d'au moins 300 kg d'anhydride phosphorique, doivent remplir le registre de la pr... de toutes les catégories animales sur base mensuelle et l'entreposage des effluents d'élevag...

• BOB-FR, 25 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret modifiant le décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais. (Traduction)

... en ce qui concerne l'azote et l'anhydride phosphorique;. 20° échange : la livraison d'en...La notification se fait chaque année sur base de la déclaration visée à l'article 3, § 1. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

... la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azot... nombre de points de prélèvement servant de base à l'indicateur d'exposition moyenne aux PM2,5 ref...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret modifiant le décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais et modifiant le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-1999 et mise à jour au 08-05-2003)

...�coulement peuvent être prouvés soit sur la base de taux forfaitaires en matière de contenu, soit ... supérieure ou égale à 300 kg d'anhydride phosphorique et pour laquelle la production d'effl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única