Anhydride

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, en vue d'y inscrire l'azote, le tétraborate de disodium, l'acide borique, le phosphure d'aluminium libérant de la phosphine, l'octaborate de disodium tétrahydraté et l'anhydride borique

• BOB-FR, 5 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 28 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant

• BOB-FR, 26 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 88/2008 de Cour Constitutionnelle, 27 mai 2008

Art. 21, § 6, 1°, et 33ter, § 1er, 1°, a), du décret de la Région flamande du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais, tels qu'ils étaient applicables au cours des exercices d'imposition 2003 et 2004

... teneur en nutriments dépasse 300 kg d'anhydride phosphorique ou auquel il n'a pas été attribué ...

• Arrêté royal fixant les valeurs limites et leurs valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension. (NOTE : Articles 2, § 2, 3, § 2, 4, 5, 6 et N3, A, sont abrogés par ARW 2000-06-23/38, art. 19, 002;

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MEI 2011. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 11 maart 2002 betreffende de bescherming van de gezondheid en de veiligheid van de werknemers tegen de risico's van chemische agentia op het werk (1)

... 236-086-3 13149-00-3 Hexahydroftaalzuur-anhydride (cis-isomeer) * * * 0,005 M 238-009-9 14166-21-3 H...

• BOB-NL, 30 juin 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST WERKGELEGENHEID, ARBEID EN SOCIAAL OVERLEG

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

... la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azot...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais

... réelles suivantes, exprimées en kg d'anhydride phosphorique et en kg d'azote par animal et par an...

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

... d') * 10 * * 203-564-8 00108-24-7 Anhydride acétique 5 21 * * 236-086-3 13149-00-3 Anhydride ...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

... de l'air ambiant en ce qui concerne l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azot...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE