Angleterre du Nord

• Circulaire modifiant la circulaire du 23 septembre 2004 relative aux aspects de la loi du 16 juillet 2004 portant le Code de droit international privé concernant le statut personnel.

... le 5 décembre 2005 au Royaume-Uni (Angleterre, Pays de Galles, Irlande du Nord et Ecosse). Par...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 66155 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 2 septembre 2011

... parvient à s'évader pour fuir en Angleterre. Après le départ de son époux,. [A.] est à son... Belgique et travaille comm médecin dans le Nord-Pas-de-Calais, est accusé par les autorités rwan...

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... " EL, IRL, UK (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés, districts et un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

... est remplacé par les termes "UK (Irlande du Nord)". 2. A l'annexe I, partie B, point a) 3, le texte..., UK (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés, districts et conseils d'autorité u...

• BOB-FR, 12 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Gezondheid Bij ministerieel besluit van 24 juli 2000 wordt het enige artikel van het ministerieel besluit van 30 maart 2000 tot erkenning van de diensten voor geestelijke gezondheidszorg gewijzigd als

...Rue Zénobe Gramme, 29. 6000 CHARLEROI - NORD. (Onveranderd). Erkenningsnummer : 011/2. « Servi...Hoofdzetel :Rue d'Angleterre, 11. 6000 CHARLEROI. Tweede zetel : « Club Théo...

• BOB-NL, 11 octobre 2000
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... est remplacé par les termes "UK (Irlande du Nord)". 2. A l'annexe I, partie B, point a) 3, le tex..., UK (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés, districts et conseils d'autorité u...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot bepaling van de Brusselse hoofdstedelijke ontwikkelingszone.

... B20 - CONSEIL-NORD / RAAD-NOORD. B21 - BROGNIEZ-NORD / BROGNIEZNOOR... A201 - ANGLETERRE (RUE D') - ENGELANDSTRAAT. A22 - REGIES / REGIEN...

• Wetgeving
• Sección Única

• Circulaire relative à la loi du 3 décembre 2005 modifiant les articles 64 et 1476 du Code civil et l'article 59/1 du Code des droits de timbre en vue de simplifier les formalités du mariage et de la cohabitation légale.

... le 5 décembre 2005 au Royaume-Uni (Angleterre, Pays de Galles, Irlande du Nord et Ecosse), ainsi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.

... (la partie du territoire communal situé au nord-est de la route nationale Transpolesana), Castagna...-Uni (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés, districts et conseils d'autorité u...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté

... [la partie du territoire communal situé au nord-est de la route nationale Transpolesana], Castagna...-Uni (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés, districts et conseils d'autorité u...

• BOB-FR, 12 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES