anatomie du genou

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 octobre 2001

L'introduction d'une plainte auprès du jury restreint interrompt le délai de recours au Conseil d'Etat dirigé contre la décision du jury d'examen jusqu'à la date de la notification du rejet de la plainte.\t\t(...)

... en seconde session les examens d'anatomie systématique et topographie et d'analyse des mouv... des articulations de la hanche et du genou" et pour la description du programme R XI - 15.510...

• Arrêté royal relatif aux dispositifs médicaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-1999 et mise à jour au 25-08-2006).

... ou de remplacement ou modification de l'anatomie ou d'un processus physiologique,. - de maîtrise... (1.9. Prothèse de la hanche, du genou ou de l'épaule. Une composante implantable d'un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única