analyse quantitative de la demande

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213 documents pour analyse quantitative de la demande

- 13 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 octobre 1981 établissant les méthodes pour le prélèvement d'échantillons et pour l'exécution des analyses quantitatives de mélanges binaires de fibres textiles
...Vu la demande adressée le 10 mai 2007 au Conseil supérieur des...
- BOB-FR, 28 décembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire
... ET ANALYTIQUES, ESSAIS D'INNOCUITE ET ANALYSE DE RESIDUS, ESSAIS PRECLINIQUES ET CLINIQUES APPLI...A. COMPOSITIONS QUALITATIVE ET QUANTITATIVE DES COMPOSANTS. 1. Composition qualitative. 2. Ter...TITRE III. - EXIGENCES RELATIVES AUX DEMANDES SPECIFIQUES D'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE. ...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.
... Il est demandé à toutes les administrations de faire un effort p... aussi bien qualitativement que quantitativement le nombre de travailleurs nécessaires pour exécu... - compétences de synthèse et d'analyse concrètes;. - gestion de conflits; négociation...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
...Un laboratoire doit analyser chimiquement le taux d'ammoniaque une fois par tri... valeurs fixées doivent pouvoir être demandées pour au minimum la dernière semaine qui s'est éc... soit basé sur une détermination quantitative d'un paramètre déterminant. 5° Enregistrement :...
- BOB-FR, 8 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d
...Vu la demande d'agrément introduite par Val-I-Pac le 30 juin 20... du 1° sont déterminées sur la base d'analyses statistiques réalisées par un bureau d'analyse i... de Val-I-Pac sur la prévention quantitative et qualitative, ainsi que sur la promotion des emb...
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Autres arrêtés
- 31 JUILLET 2009. - Loi relative à l'introduction des tests salivaires en matière de drogues dans la circulation (1)
... en vue de l'apprentissage, alors que l' analyse salivaire visée à l'article 62ter, § 1er, ou l'... sang consiste en une détermination quantitative dans le plasma au moyen de chromatographie en phas... aux 1° et 2° du même paragraphe, à la demande de celles-ci et à titre de contre-expertise si l'...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens.
... 1997 relatif au contrôle et à l'analyse des matières premières utilisées par les pharma..., dans un centre d'accueil pour demandeurs d'asile ou dans un home de placement d'enfants;. ... la composition qualitative et quantitative des substances actives qui entrent dans la prépar...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2004 fixant les tarifs pour des prestations effectuées par l'Institut royal du Patrimoine artistique dans le domaine de la conservation et de la restauration.
... analyse, max. 5 endroits) ... d'un echantillon prepare par le demandeur 6,00. Preparation de la coupe, y co... Analyse quantitative d'un alliage :. 1er echa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
..., comporte un courrier signé par le demandeur, dans lequel il déclare que les données fournies... sont décrites dans le compendium pour l'analyse de l'eau (WAC). Le compendium est approuvé par ar... : analyse qualitative et quantitative des espèces représentatives d'où doit ressortir...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.
... Il est demandé à toutes les administrations de faire un effort p... aussi bien qualitativement que quantitativement le nombre de travailleurs nécessaires pour exécu... - compétences de synthèse et d'analyse concrètes;. - gestion de conflits; négociation...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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