analyse qualitative data

• 21 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur de Liège (planches 34/6, 34/7, 41/4S, 41/8N, 41/8S, 42/1N, 42/1S et 42/5N) adopté par arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2007, confirmé et complété par l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007

... l'étude d'incidences devra approfondir l'analyse environnementale du site du fort et préciser les ... de la correction d'une erreur matérielle datant de la révision du plan de secteur de Liège arrê...Evaluation quantitative et qualitative de la nécessité de destiner de nouvelles superfi...

• BOB-FR, 25 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 23 JUNI 2010. - Koninklijk besluit betreffende de vaststelling van een kader voor het bereiken van een goede oppervlaktewatertoestand

...Deze definitie geldt voor de economische analyse overeenkomstig artikel 13 en bijlage II, b) ;. 24�...- Guidance on the use of colonization, qualitative and quantitative samplers. EN ISO 8689-1 :1999 Bio... on the interpretation of biological quality data from surveys of benthic macroinvertebrates in runn...

• BOB-NL, 13 juillet 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, VEILIGHEID ...

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet établissant et révisant le plan de secteur de Charleroi (planches 46/3, 46/4, 46/7 et 46/8) en vue du développement de l'activité et des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies, en ce compris les infrastructures ferroviaires et routières, ainsi que de l'activité économique jouxtant la zone aéroportuaire

... néanmoins de ne pas restreindre l'analyse des besoins justifiant cette composante de l'avant... Evaluation quantitative et qualitative de la nécessité de destiner de nouvelles superfi...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 décembre 2006

Dès lors que des pièces déposées par les parties requérante et adverse, dont elles précisent qu'elles sont couvertes par le «secret des affaires» de sorte qu'elles ne peuvent pas être communiquées aux parties intervenantes, n'apparaissent pas utiles à l'examen des recours, il n'y a pas lieu d'examiner s'il convient de les communiquer aux parties intervenantes, de les écarter des débats ou de les y maintenir à la seule consultation de l'auditorat et du siège.

...La banque ING a analysé ces offres et procédé à leur comparaison. Ses c... les modalités d'accès à la « data room » et celles des rencontres avec les représe..., notamment, les règles de sélection qualitative établies aux articles 16 à 20, 42 à 47 et 68 à...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol (TRADUCTION).

... : Compendium pour l'Echantillonnage et l'Analyse, tel que visé à l'article 7.3.1. de l'arrêté d... arrêté de maniere correcte et qualitative, y compris l'exécution de contrôles des chantier...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van het regelgevend deel van Boek II van het Milieuwetboek, wat betreft de monitoring van de toestand van het tot drinkwater verwerkbare water, van het grondwater en van sommige beschermde gebieden. (Vertaling).

...R.43. De inhoud van de economische analyse van het watergebruik bedoeld in artikel D.17 ligt ... colonization, qualitative and quantitative samplers. EN ISO 8689 Biol... on the interpretation of biological quality data from. surveys of benthic Macro...

• Wetgeving
• Sección Única

• Circulaire ministérielle précisant et complétant l'arrêté du Gouvernement du 12 juin 2003 sur le contenu et la présentation du Plan communal de développement (PCD).

... la lisibilité, la comparaison et l'analyse. - de préciser le contenu des chapitres et thé... être le lieu d'une appréciation qualitative qui doit davantage résulter de la connaissance du...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.

... Une analyse de l'évolution du nombre de retraités et de son ...44. Avant l'expiration du contrat, une data warehouse enregistrant toutes les étapes, success... de permettre à l'Office l'exécution qualitative de sa mission, l'Etat fédéral s'engage a mettre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (NOTE : art. 6, 9, 14, § 1er, 17, § 4, 18, § 1er, 51, § 2, 56, § 2, 78, § 4 et 80, § 4 modifiés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 108.094 du 19 juin 2002 ; voir M.B. 31.10.2002, p. 49853)

... : l'expérimentation scientifique, l'analyse ou la recherche chimique sous conditions contrôl�... est remplacée par une évaluation qualitative. 4. Une évaluation des risques supplémentaire ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única