Analyse des couts

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... lui notifie les résultats de son analyse de la conformité du dossier avec une demande de d... de l'interopérabilité au regard des coûts, de nouvelles sous-catégories peuvent, au besoin,...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 19 MAI 2011. - Ordonnance relative à la gestion de la sécurité des infrastructures routières (1)

... sur la sécurité routière » : une analyse comparative stratégique des incidences qu'une nou... de la sécurité et d'économie des coûts liés aux accidents;. 7° « inspection de sécuri...

• BOB-FR, 8 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 2006/AR/2332 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2009

... à la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurrence, l'identification de...- contrôle des prix et orientation sur les coûts pour les services terminaison. En outre, Belgacom ...

• 3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 17 juin 2011 relatif à la gestion de la sécurité routière de l'infrastructure routière

... des options mentionnées au point 4°, l'analyse coûts-avantages y comprise, en tenant compte des ...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel.

... et qui ne figurent pas au bilan, une analyse financière d'investissement et de rendement, deva...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUIN 2011. - Décret relatif à la gestion de la sécurité routière de l'infrastructure routière (1)

... sur la sécurité routière : une analyse comparative stratégique des incidences qu'une nou... de la sécurité et d'économie des coûts liés aux accidents;. 8° inspection de sécurité...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à la sécurité routière et portant des dispositions diverses en matière routière et de voies hydrauliques. - Addenda

...d) analyse des incidences des options proposées sur la sécu... des options, dont analyse du rapport coûts/avantages;. f) présentation de l'éventail de sol...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

...Il a toutefois été procédé à une analyse critique de l'articulation concrète de compétenc...A cet effet, les coûts des activités prudentielles seront dûment identi...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

... inclure des règles de répartition des coûts du partage de la ressource ou du bien foncier. §... lignes directrices de la Commission sur l'analyse des marchés et l'évaluation de la puissance sur ...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2010/AR/2003 de Cour d'appel, Bruxelles, 15 février 2011

... relative a la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurrence, l'identification de...08. Sur la base d'un modèle de coûts BULRIC (bottom up long run incremental costs) nouv...