Analyse comparative

• 19 MAI 2011. - Ordonnance relative à la gestion de la sécurité des infrastructures routières (1)

... sur la sécurité routière » : une analyse comparative stratégique des incidences qu'une nou...

• BOB-FR, 8 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 JUIN 2011. - Décret relatif à la gestion de la sécurité routière de l'infrastructure routière (1)

... sur la sécurité routière : une analyse comparative stratégique des incidences qu'une nou...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2009/AM/21912 de Cour du Travail, Mons, 14 février 2012

... de travail, les différents indices analysés étant manifestement révélateurs d'un lien de su..., de procéder à une analyse comparative détaillée des modalités d'exécution des presta...

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

... comprenant les résultats de tout examen, analyse de laboratoire ou étude par imagerie, liés à la... envoyés au laboratoire, pour analyse comparative; le médecin contrôleur indique en remarque au pr...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative aux ventes d'immeubles ou acquisitions d'immeubles par les communes, les provinces et les C.P.A.S. ainsi qu'à l'octroi de droit d'emphytéose ou de droit de superficie.

... - d'établir une analyse comparative des offres et de présenter un rapport...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUIN 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à l'ASBL Amicale des Infirmières en Santé communautaire de l'U.L.B.

...'un voyage d'étude en Hongrie axé sur l'analyse comparative des systèmes de santé. Art. 2. Les f...

• BOB-FR, 23 juillet 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol (TRADUCTION).

... : Compendium pour l'Echantillonnage et l'Analyse, tel que visé à l'article 7.3.1. de l'arrêté d...49. Les règles pour l'analyse comparative des différentes techniques sont déterminées dan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 02-2383/R11766 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 2 décembre 2003

...Force est de constater que l'analyse approfondie de vos récits successifs a mis en exe... pu être relevées après l'analyse comparative de vos déclarations avec celles de vos s"urs [M.B...

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... individuelle) est rendue possible par l'analyse d'informations statistiques qui permettent de savo... autres sur la base d'une perspective comparative internationale. C'est la raison pour laquelle des ...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêt nº 43134 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 7 mai 2010

... concerne votre détention, l’analyse comparative de vos déclarations et celles de votre soeur a pe... général note, après avoir analysé l’ensemble de vos déclarations ainsi que celle d...