amortissement logiciel

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... pneus, le carburant, l'entretien, l'amortissement et le loyer;. - les coûts découlant des obligati... internet, une suite bureautique et un logiciel de sécurisation conformément aux dispositions de...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le règlement comptable, budgétaire et financier de Wallonie-Bruxelles International

... recourir à la comptabilisation d'amortissements pour tous les biens immobilisés comptabilisés en...5° achat de logiciels : 5 ans s'il s'agit de l'achat d'un logiciel stand...

• BOB-FR, 24 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

... d'immobilisations et des comptes d'amortissements qui y sont associés. Nous indiquerons systématiq... droit à la déduction (exception : les logiciels, qui sont considérés comme des services). . . N...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 18 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le règlement comptable, budgétaire et financier de Wallonie-Bruxelles International

... recourir à la comptabilisation d'amortissements pour tous les biens immobilisés comptabilisés en...5° achat de logiciels : 5 ans s'il s'agit de l'achat d'un logiciel stand...

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... de doter les 253 communes et CPAS d'un logiciel public gratuit dans le cadre du plan e-comptes. Ce... A partir du tableau d'amortissement fourni pour chaque prêt et où figurent les inté...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2009.

... de dette (charges d'intérêt et d'amortissement de la dette). Dans les dépenses, il faut encore d... de la transposition aux provinces du logiciel public d'aide à la gestion " e-comptes " en colla...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

... dans les techniques, le matériel ou le logiciel. Les changements ou les améliorations mineurs, ... du projet, seuls les coûts d'amortissement correspondant à la durée du projet, calculés co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 OCTOBRE 2007. - Circulaire ministérielle PLP 43 traitant des directives pour l'établissement du budget de police 2008 à l'usage des zones de police

... des impôts, pour le paiement des amortissements et des intérêts sur les prêts. - Le budget 'exe... éprouveraient des difficultés avec le logiciel utilisé peuvent prendre contact avec le Helpdesk ...

• BOB-FR, 29 octobre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)

... dans les techniques, le matériel ou le logiciel. Les changements ou les améliorations mineurs, un... du projet, seuls les coûts d'amortissement correspondant à la durée du projet, calculés co...

• BOB-FR, 29 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 26 MARS 2009. - Ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation (1)

... les techniques, le matériel et/ou le logiciel. Ne sont pas considérés comme des innovations au... projet de RDI, seuls les coûts d'amortissement correspondant à la durée du projet de RDI, calcu...

• BOB-FR, 16 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE