amortissement exceptionnel

• 7 AVRIL 2000. - Arrêté royal portant approbation du premier avenant au deuxième contrat de gestion de la Société nationale des Chemins de fer belges

...Prélèvement correspondant à l'amortissement normal et exceptionnel calculé sur la valeur ré�...

• BOB-FR, 14 avril 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité générale, aux comptes annuels et au plan comptable pour les instituts supérieurs (TRADUCTION).

...� la constitution et l'ajustement d'amortissements, de réductions de valeur et de provisions pour ri... d'exploitation ou des charges exceptionnelles, leur transfert à l'actif s'opère par déduction...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Amoindrissement de la valeur d'acquisition

... ces baisses de valeurs : les amortissements et les réductions de valeur. . . Les amortisseme.... . Les amortissements exceptionnels sont ceux qui ne sont pas prévus dans le tableau ...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité, aux comptes annuels, au plan comptable et au contrôle pour les universités en Communauté flamande (TRADUCTION).

...� la constitution et l'ajustement d'amortissements, de réductions de valeur et de provisions pour ri... d'exploitation ou des charges exceptionnelles, leur transfert à l'actif s'opère par déduction...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº F000009N de Belgique, 18 mai 2001

... précité et dispose que dans le cas exceptionnel où l'application des règles d'évaluation prévu...1992 dispose que les amortissements sont considérés comme des frais professionnels d...

• Arrêté royal portant approbation du premier avenant au deuxième contrat de gestion de la Société nationale des Chemins de fer belges.

... Prélèvement correspondant à l'amortissement normal et exceptionnel calculé sur la valeur ré�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant exécution de l'article 29, §§ 1er et 5, de la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités. (NOTE 1 : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. ...

... aux constitutions et ajustements d'amortissements, de réductions de valeur, de provisions pour risq...'il devait apparaître dans des cas exceptionnels que l'application des règles d'évaluation ou d'i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Préparation des opérations de consolidation

.1. Opérations d'homogénéisation et de réconciliation des soldes intragroupe - 13.2. Élimination des écritures fiscales - 13.3. Retraitements des impôts sur les bénéfices - 13.4. Conversion des avoirs et engagements en devises et des états financiers des filiales à l'étranger - 13.5. Participations intragroupe - 13.6. Conclusion

... à l'alinéa 2 dans des cas exceptionnels. . L'annexe mentionne les cas dans lesquels, pa... l'objet dans ses comptes annuels d'amortissements ou de réductions de valeur conformément aux disp...

• La consolidation
• La consolidation des comptes

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la comptabilité et l'organisation administrative des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-1998 et mis à jour au 13-10-2006)

... Art. 16. Les amortissements, les réductions de valeur et les provisions pour ... frais de fonctionnement ou de frais exceptionnels sont portés à l'actif en les déduisant de mani�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... ne coïncidera que très exceptionnellement avec le bénéfice fiscal. . Ainsi, le bénéfice...�valués (par exemple, suite à des amortissements comptables qui ne correspondent pas aux amortissem...

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