amerique latine a paris

• Annexe III (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Amérique latine et les Caraïbes) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 novembre 2004

Tout acte de candidature à une fonction publique expose au risque d'un échec et aux désagréments qui y sont liés, seules des circonstances particulières ou exceptionnelles pouvant conduire à considérer ces désagréments comme source d'un préjudice grave et difficilement réparable.

...� pour la délégation Wallonie-Bruxelles à Paris, à Genève, auprès de l'Union européenne, à Pr... dix ans aux travaux de la commission « Amérique latine » du Parti populaire européen;. Qu'aucun ...

• 20 SEPTEMBRE 2002. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique à la Société interaméricaine d'Investissement (1)

... millions de dollars des Etats-Unis d'Amérique (200 000 000 $E.U.). (b) Le capital autorisé sera...Le groupe des pays membres d'Amérique latine et des Caraïbes, excepté le Venezuela, n'exercer..., lors de réunions qui se sont tenues à Paris, un Accord pour l'augmentation du capital de la So...

• BOB-FR, 14 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• 9 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis mexicains, d'autre part, Annexe et Acte final, faits à Bruxelles le 8 décembre 1997 (1) (2)

..., des relations entre l'Europe et l'Amérique latine;. CONSIDERANT que l'accord cadre de coopér... de la déclaration conjointe solennelle de Paris du 2 mai 1995 dans laquelle les deux parties ont d...

• BOB-FR, 12 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Accord constitutif de la Société interaméricaine d'Investissement.

... millions de dollars des Etats-Unis d'Amérique (200 000 000 °EU). (b) Le capital autorisé ser...Le groupe des pays membres d'Amérique latine et des Caraïbes, excepté le Venezuela, n'exercer..., lors de réunions qui se sont tenues à Paris, un Accord pour l'augmentation du capital de la So...

• Legislation Consolidé
• Sección Única