amerique du nord juin 2008

• 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Vu la Résolution 1822 (2008) adoptée par le Conseil de sécurité des Nations... 2004 et en détention aux Etats-Unis d'Amérique, depuis juillet 2007 » sous la rubrique « Person... complémentaires : localisation : nord de l'Iraq. Date de la désignation : 24.2.2003 » ...

• BOB-FR, 2 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, et à l'Annexe, faits à Dromoland Castle, Co. Clare (Irlande) le 26 juin 2004 (1)

...LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE,. d'une part,. et. LE ROYAUME DE BELGIQUE,. LA REP...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. PARTIES CONTRACTANTES au traité instituant LA C...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté 2010/1312 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la cinquième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

... ayant conclu en 2006, en 2007, en 2008, en 2009 et 2010 une convention spécifique ou un ... pour formation est du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011. 2° Octroi d'un montant forfaitaire de 50 eu...,0029467,4035867,40Centre culturel Bruxelles Nord - Maison de la création1,9665,0095,003499,254259,... la Famille00,000,000,000,00Maison de l'Amérique latine0,78273,0039,001436,541748,54Maison de Quart...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

...'années antérieures de l'année budgétaire 2008 encore disponibles au 31 décembre 2008 sont annul..., des initiatives propres, des actions-nord et des actions communes. 10) Subsides a des prog... la Défense nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordo... (CE,Euratom) N° 1605/2002 du Conseil du 25 juin 2002 portant règlement applicable au budget gén�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Vu la Résolution 1822 (2008) adoptée par le Conseil de sécurité des Nations... al-Sunna, k) Ansar al-Sunna]; localisation : nord-est de l'Iraq", sous la rubrique "Personnes morale... détention provisoire aux Etats-Unis d'Amérique depuis juillet 2007", sous la rubrique "Personnes ...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.

... à justifier du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008;. b) Octroi d'un montant forfaitaire de 50 ... 870519273 Centre culturel Bruxelles Nord - maison de la creation. 412532486 centre... 417054864 Maison de l'Amerique latine. 429337341 Maison de quartier d'He...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/1396 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la quatrième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

Le Collège,. Vu le Décret du 18 décembre 2008 contenant le budget général des dépenses de la ... pour formation est du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010. 2° Octroi d'un montant forfaitaire de 50 eu...,001481,381777,38Centre culturel Bruxelles Nord - maison de la création3,641274,00182,007286,8874...,0931,504,50180,17216,17Maison de l'Amérique latine2,16756,00108,004324,045188,04Maison de Quar...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté 2008/256 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - adoption des critères de répartition et de justification des subsides et liquidation.

... pour formation est du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008;. b) Octroi d'un montant forfaitaire de 50 ... Bruxelles Nord -. maison de la. creation. centre culturel... l'Amerique latine. Maison de quartier 7 2 100,00...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, et l'Annexe, faits à Dromoland Castle, Co. Clare (Irelande) le 26 juin 2004.

... la mise en oeuvre du présent accord en 2008 et peuvent alors le modifier en conformité avec.... Préambule. LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE,. d'une part,. et. LE ROYAUME DE BELGIQUE...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. PARTIES CONTRACTANTES au traité instituant...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 SEPTEMBRE 2001. - Loi portant assentiment au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et les Annexes A et B, faits à Kyoto le 11 décembre 1997 (1) (2)

...Documents. - Projet de loi déposé le 6 juin 2001, n° 2-775/1. - Rapport fait au nom de la com... cours de la période d'engagement allant de 2008 à 2012. 2. Chacune des Parties visées à l'annex...-Uni de Grande-Bretagne et d'irlande du Nord 92. Etats-Unis d'Amérique 93. Suède 92. Suisse 9...

• BOB-FR, 26 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...