amerique du nord britannique

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8 documents pour amerique du nord britannique

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.
... d'Amerique. . Grande-Bretagne et Passeport britan... Irlande du Nord premiere page l'indication "British citizen"... toires britanniques Passeport britannique (bleu) valable portant en....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-12-2006)
...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord ne sont pas tenus de rester ensemble durant leur s... d'Amerique. . Grande-Bretagne et Passeport britan... toires britanniques Passeport britannique (bleu) valable portant en....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants.
...le 25 octobre 1980. les Etats-Unis d'Amerique ............... le 23 decembre 1981. la Belgique... d'Irlande du Nord ................... le 19 novembre 1984. le Luxe..., du Nouveau Brunswick, de la Colombie Britannique et du Manitoba (le 2 juin 1983). Le Gouvernement...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Traité portant interdiction des essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmosphérique et sous l'eau.
... Soviétiques les Etats-Unis d'Amérique, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande duu Nord - qui sont, par le présent Traité, désignés co... 1963 et ratifie par le gouvernement britannique le. 10 octobre 1963, epoque a laquelle ce de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions des composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières.
... dans la province de la Colombie britannique. Il s'agit d'une portion de 16 800 km2 de la val... Windsor-Québec s'étend le long de la rive nord des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent, dans l... Autriche, au Canada, aux Etats-Unis d'Amérique, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni, en Suède et au Cen...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale.
... IRLANDE DU NORD (3) 17.11.1967 (R) 10.02.1969. (6) ... (4) (7) (13). ETATS UNIS D'AMERIQUE 24.08.1967 (R) 10.02.1969. (5) (14) ... (16); les Bermudes (16); Honduras britannique (16); les Iles Salomon britanniques (16); les Iles...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Varsovie, le 12 octobre 1929. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 14-10-2003).
...add. %%1929-04-12/47%%. Irlande du Nord 14.02.1933 Conv. et prot. add. Italie ...et prot. add. Etats-Unis d'Amerique 21.07.1934 Conv. et prot. add. ...et prot. add. Guyane-Britannique 03.12.1934 Conv. et prot. add. Honduras-B...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale pour l'Unification de certaines règles en matière de connaissement.
...-Uni de Grande-Bretagne et de l'Irlande du Nord. (S.) GRANVILLE. Je soussigné, Ambassadeur dee Sa Majesté Britannique à Bruxelles, fais par la présente, au moment de ... D'AMERIQUE. FIDJI 22.08.1972 DE 10.1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única