amendement organique

• Arret nº 2007/CO/731 de Cour d'appel, Liège, 13 septembre 2011

... de la marchandise» l'indication, «amendement organique», et à la rubrique « poids brut kg» ...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes {a

... à la commercialisation des engrais, amendements et substrats de culture, et pourra donc être commmercialisé comme « amendement organique du sol »;. Considérant que les teneurs en élém...

• BOB-FR, 23 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les types d'unités de gestion susceptibles d'être délimitées au sein d'un site Natura 2000 ainsi que les interdictions et mesures préventives particulières qui y sont applicables

...a) le stockage, l'épandage de tout amendement et de tout engrais minéral ou organique, dont fum...

• BOB-FR, 3 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 juin 2002

Les mémoires en réponse ayant été déposés en dehors du délai de soixante jours prévu par l'article 6 du règlement général de procédure, ils doivent, d'office, être écartés des débats.

... le compost produit comme amendement organique mélangé composté";. Vu les mémoires ...

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols. - Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'art

... cas être utilisée comme engrais ou amendement du sol. Elle n'est dès lors pas couverte par une ... en agriculture comme « amendement organique du sol ». Les modalités de l'utilisation sont s...

• BOB-FR, 22 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Certificat

... être utilisée en agriculture comme "amendement organique du sol". Les modalités de l'utilisation...

• BOB-FR, 31 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Certificat

... être utilisée en agriculture comme "amendement organique du sol". Les modalités de l'utilisation...

• BOB-NL, 31 mai 2011
• Andere besluiten

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambe

... la commercialisation des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture - Annexe Ire : ... du sol », Point A : « Amendements organiques du sol » - et peut dès lors être commercialisé...

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Protection des Sols. - Enregistrement n° 2007/13/93/3/4 - Dossier : COM/039. - Valori

... à la commercialisation des engrais, amendements et substrats de culture, permettant sa commercialiisation comme « amendement organique du sol »;. Considérant que le paillis produit pa...

• BOB-FR, 9 janvier 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes Enregistremen

... relatif au commerce des engrais, des amendements de sol et des substrats de culture, et pourra doncc être commercialisé comme amendement organique du sol;. Considérant que le paillis, produit par ...

• BOB-FR, 18 mai 2009
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• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE