Amenagement operationnel

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2 termes du glossaire pour Amenagement operationnel

370 documents pour Amenagement operationnel

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 23 janvier 2012 qui produit ses effets le 6 janvier 2012, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire
- BOB-FR, 27 février 2012
- Autres arrêtés
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 27 juillet 2011 qui produit ses effets le 18 juillet 2011 : - Mme Marie-Claire Solhosse, attachée, affectée à la Direction générale opérationnelle
- BOB-FR, 23 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 4 juillet 2011, M. Raphaël Stokis, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, cir
- BOB-NL, 22 juillet 2011
- Andere besluiten

- Aménagement du territoire Par arrêté du 17 février 2011 qui produit ses effets le 21 janvier 2011, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement,
- BOB-NL, 23 mars 2011
- Andere besluiten
- Aménagement du territoire BERTRIX. - Un arrêté du Gouvernement wallon du 27 octobre 2011 reconnaît le périmètre et l'opération de revitalisation urbaine dite « Rue de la Gare » à Bertrix. {abra} CHIE
... à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle Aménag...
- BOB-FR, 24 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Aménagement du territoire Par arrêté du 17 février 2011 qui produit ses effets le 21 janvier 2011, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement,
- BOB-FR, 23 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 17 octobre 2011 qui produit ses effets le 3 octobre 2011, désigne : - Mme Cécile Danis, première attachée, affectée à la Direction générale opérati
... à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine e...
- BOB-FR, 7 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 4 juillet 2011, M. Raphaël Stokis, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et Energie, cir
- BOB-FR, 22 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Aménagement du territoire PROVINCE DE LIEGE. - Un arrêté ministériel du 16 mars 2012 n'approuve pas la délibération du collège provincial de Liège du 22 décembre 2011 relative au sentier vicinal n° 5
... à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle Aménag...
- BOB-FR, 3 avril 2012
- Autres arrêtés
- Aménagement du territoire ATH. - Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 fixe définitivement le périmètre du site à réaménager n° SAR/ALE13d dit 'Entrepôt Herchuel', à Ath et comprend la parcelle cadas
... à la Direction de l'Aménagement opérationnel de la Direction générale opérationnelle de l'Am...
- BOB-FR, 14 août 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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