Amenagement du territoire

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1 source pour Amenagement du territoire

Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué

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18 termes du glossaire pour Amenagement du territoire (liste complète)

8.920 documents pour Amenagement du territoire

- Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011
Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)
- 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés abrogeant l'agence de l'Aménagement du Territoire
- BOB-FR, 14 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Aménagement du territoire CHATELET. - Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve les modifications de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de
- BOB-FR, 11 octobre 2011
- Autres arrêtés

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 16 mai 2011 qui produit ses effets le 21 avril 2011, M. Raphaël Stokis, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire,
- BOB-NL, 3 juin 2011
- Andere besluiten
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 23 mai 2011 qui produit ses effets le 11 mai 2011, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logem
- BOB-NL, 29 juin 2011
- Andere besluiten
- Code bruxellois de l'aménagement du territoire.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 23 mai 2011 qui produit ses effets le 11 mai 2011, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logem
- BOB-FR, 29 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 16 mai 2011 qui produit ses effets le 21 avril 2011, M. Raphaël Stokis, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire,
- BOB-FR, 3 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 16 JUILLET 2010. - Décret portant adaptation du Code flamand de l'Aménagement du Territoire du 15 mai 2009 et du décret du 10 mars 2006 portant adaptations décrétales en matière d'aménagement du territoire et du patrimoine immobilier suite à la politique administrative (1)
- BOB-FR, 9 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 8 JUILLET 2011. - Décret modifiant diverses dispositions du Code flamand de l'Aménagement du Territoire (1)
- BOB-FR, 15 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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