Amenagement du temps de travail

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1 terme du glossaire pour Amenagement du temps de travail

1.761 documents pour Amenagement du temps de travail

- Circulaire n° 585. - Loi du 14 décembre 2000 fixant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur public.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi fixant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur public.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 MAI 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 juin 2005, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à l'introduction de nouveaux régimes en matière d'aménagement du temps de travail dans le sous-secteur des entreprises de déménagement, garde-meubles et leurs activités connexes (1)
- BOB-FR, 10 août 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- 14 DECEMBRE 2000. - Loi fixant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur public (1)
- BOB-FR, 5 janvier 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
- 1er AVRIL 2006. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 14 décembre 2000 fixant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur public
- BOB-FR, 19 mai 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal portant certaines mesures en matière d'aménagement du temps de travail dans les entreprises publiques de diffusion de radio et de télévision
- BOB-FR, 5 août 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- Arrêté royal portant certaines mesures en matière d'aménagement du temps de travail dans les entreprises publiques de diffusion de radio et de télévision.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 DECEMBRE 2000. - Loi fixant certains aspects de l'aménagement du temps du travail dans le secteur public. - Errata
- BOB-FR, 31 janvier 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
- Loi transposant certaines dispositions de la directive 93/104/CE du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 DECEMBRE 1998. - Loi transposant certaines dispositions de la directive 93/104/CE du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail (1)
- BOB-FR, 17 décembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

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