Amelioration de la production

• 12 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'amélioration bovine

• BOB-FR, 28 mars 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... 1° " activité agricole " : la production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou... de son mode de production (amélioration de la traçabilité du produit, amélioration du b...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'économie d'énergie et à la production d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables

...CHAPITRE III. - Aide relative à l'amélioration énergétique des processus de production ou à l'...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 décembre 2008 pour les investissements dans le secteur agricole

... une différenciation de son mode de production (notamment : amélioration de la traçabilité du ...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture

... loi du 20 juin 1956 relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agricu... du 9 décembre 1992 relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et...

• BOB-FR, 7 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Ordonnance relative au subventionnement des associations et des projets ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vie en Région de Bruxelles-Capitale.

... à des commissions consultatives et la production d'avis dans le cadre d'enquêtes publiques sur des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2004. - Arrêté ministériel portant agrément des 'Vins de table avec indication géographique' comme 'Vin de pays des Jardins de Wallonie'

...Une production minimale de 60 litres par lot est requise pour pou... Ministre de nature à favoriser l'amélioration d'une production de vins de qualité. La Commissio...

• BOB-FR, 15 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... sur l'environnement, grâce aux améliorations techniques du système ferroviaire,. - l'améliora... avec d'autres modes de transport, la production des documents électroniques d'accompagnement. 2.6...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté ministériel portant agrément et fixant le cahier des charges du 'Vin mousseux de qualité de Wallonie' et du 'Crémant de Wallonie' comme vins mousseux de qualité d'appellation d'origine contrôlée (v.m.q.p.r.d.).

...Dénomination et zones de production. Les dénominations "Vin mousseux de qualité de... de nature à favoriser l'amélioration de la production de vins de qualité. Art. 9. Tr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2004. - Arrêté ministériel portant agrément des « Côtes de Sambre et Meuse » comme vin de qualité d'appellation d'origine contrôlée V.Q.P.R.D.

...Délimitation de la zone de production. Article 1er. La zone délimitée pour la producti... Ministre de nature à favoriser l'amélioration d'une production de vins de qualité. La Commissio...

• BOB-FR, 4 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE