ambassade de france en chine

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10 documents pour ambassade de france en chine

- Arrêt nº 68697 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 octobre 2011
... une demande de visa auprès de l'ambassade de Belgiqu à Shanghai (Chine) en vue d'un regroup...Cour EDH 13 févrie 2001, Ezzoudhi/France, § 25 ; Cour EDH 31 octobre 2002, Yildiz/Autriche...
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... Secours Mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours Mondial-Belgique... : Afghanistan, Azerbaïdjan, Bangladesh, Chine, Cisjordanie et bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie... égyptien délivré le 18.1.1984 par l'ambassade égyptienne de Riyad). Renseignements complémenta...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
..., d'être en communication avec l'ambassade de l'Etat partie requérant située dans l'Etat pa... centrafricaine Bangui. 12 Chine HAI 49,3 N 119,7 ... Lahti. 18 France PPT 17,6 S 149,6 O...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Ordres nationaux Ordre de Léopold Par arrêté royal du 14 juillet 2008 a été nommée : Commandeur Mme Anick Van Calster, Conseiller de S.A.R. la Princesse Mathilde.
...M. Geert Criel, Premier Secrétaire d'Ambassade, Secrétaire de la Reine. Chevalier. M. Charles Co... Fondation Verbiest (KULeuven) et de la « Chinese-Mongolian Academy », Louvain; . Le Père Pierre M... de Commerce belgo-luxembourgeoise en France. Par arrêté royal du 6 juillet 2007 a été nomm...
- BOB-FR, 27 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 21 AOUT 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... Secours mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours mondial - Belgiq..., Azerbaïdjan, Bangladesh, Cachemire, Chine, Cisjordanie et bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie..., Maulavi, (attaché commercial, « ambassade » des Talibans, Islamabad) », sous la rubrique �...
- BOB-FR, 8 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
... Secours mondial, c) Secours mondial de France, d) SEMONDE, e) Fondation Secours mondial - Belgiq..., Azerbaïdjan, Bangladesh, Cachemire, Chine, Cisjordanie et bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie..., Maulavi, (attaché commercial, " ambassade " des Talibans, Islamabad) ", sous la rubrique " P...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décisions nº 02-0996/R11444 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 11 juin 2003
..., la délégation se serait rendue en Chine. Lors de votre séjour à Shangaï, le 11 décembr... décidé de ne pas vous présenter à l'Ambassade de France comme cela vous aurait été conseillé....
- Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.
... - 91, Paihonggou, Lanzhou, Gansu, Chine 730 000,. - Hrvatov 30, 41000 Zagreb, Croatie,. ... Secours Mondial, Secours Mondial de France (Semonde), Fondation Secours Mondial - Belgique AS..., délivré le 18 janvier 1984 par l'ambassade égyptienne de Riyadh; information complémentaire...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
... Secours mondial, Secours mondial de France (Semonde), Fondation Secours mondial - Belgique A...., Azerbaïdjan, Bangladesh, Cachemire, Chine, Cisjordanie et bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie... 236 483, émis le 24 octobre 2000 par l'Ambassade du Maroc à Berlin, Allemagne " sous la rubrique "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Vienne sur les relations consulaires.
... A. Marambio. Pour la Chine :. Wu Nan-ju. Chang Weitse. Pour la Colombie... 28 octobre 1963. Pour la France :. B. de Menthon. Pour le Gabon :. C. Kalenz... (Traduction.) Manuel Cabrera Macïa, ambassadeur du Mexique accrédité auprès du Gouvernement de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única